accord
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Cote : 173H2Période : 1460 - 1460Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Accord.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 25EDT7F1Période : 1945 - 1947Fonds : Commune de Pontault-CombaultExtrait de la notice :
…Salaire des ouvriers agricoles : arrêtés, protocole d'accord.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : H304Période : 1523 - 1523Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Accord au sujet des dîmes de Brie-Comte-Robert.…
…. - Accord passé devant Nicolas Hélye et Pierre de Chamenay, notaires au Châtelet de Paris, sous l'autorité…
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Cote : 144 J 4Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds de la fruitière de BényExtrait de la notice :
…Accord de coopération avec la Société coopérative de Marboz…
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Cote : 27 J 6Période : 1280 - 1280Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.…
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres, clerc, touchant la reconnaissance de biens acquis…
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Cote : 3HDT207Période : 2007 - 2011Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Dossier d'inscription : dossier d'inscription, projet médical, protocole d'accord, tableaux, étude.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 101H24Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…. - Accord entre les religieux et les habitants de Champagne.…