accord
-
Cote : 1937 W 10Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Actes déposés : règlements intérieurs, protocoles d’accord, comptes rendus de réunion, barème de salaires…
…, contrats de travail, procès-verbaux d’accord, contrats d’apprentissage, conventions collectives.…
-
Cote : E-dépôt 503 7F2Période : 1928 - 1936Fonds : Archives communales de VilleretExtrait de la notice :
…- Revendications, accord, statuts, correspondance.…
-
Cote : H-dépôt 19 B29Période : 1619 - 1682Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…Accord à l'hôtel-Dieu.…
-
Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
-
Cote : H-dépôt 19 B512Période : 1684 - 1684Fonds : Hôtel-Dieu de Château-ThierryExtrait de la notice :
…- Accord de privilège par l'évêque de Soissons : acte.…
-
Cote : 138 J 4Période : 1788 - 1788Fonds : Famille LegrandExtrait de la notice :
…- Edification d'un mur mitoyen: accord sous seing privé.…
-
Vidéo surveillance. Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal,...Cote : 2345WP/26Période : 1986 - 1989Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…, protocole d'accord, coupures de presse, cahier des charges.…
…Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
-
Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
-
Cote : E-dépôt 541 2O2Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…- Accord : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal.…
-
Cote : 2131WP/3Période : 1995 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…