accord
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
…Notifications d'accord ou de congés de bourses.…
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Période : 1942 - 1988Extrait de la notice :
…Rapports d'expertise, protocole d'accord, démarchage, syndicat, débit de boissons, parquet malades mentaux…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Notification par Geoffroy de LUSIGNAN de l'accord intervenu entre lui et RAINAUD, abbé de Maillezais,…
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Cote : G 2702Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Confrérie du Très-Saint-Nom-de-Jésus, rétablissement : mémoire, accord de l'archidiacre, bref épiscopal…
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Cote : H 1445-16Période : 1211 - 1211Extrait de la notice :
…Approbation de l'accord entre le comte de Joigny et les moines de Pontigny par Miles de Noyers (1211)…
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Cote : H 1532-5Période : 1235 - 1235Extrait de la notice :
…Ratification par Josbert, seigneur d'Ancy-le-Franc, de l'accord conclu entre Pontigny et son beau-frère…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Confirmation par le pape GREGOIRE IX de l'accord intervenu entre RAINAUD, abbé de Maillezais, et Geoffroy…
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Cote : H 1488-36Période : 1309 - 1309Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbaye de Pontigny et la commune de Ligny au sujet du droit de pêche dans la rivière du…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Confirmation par le pape GREGOIRE IX de l'accord intervenu entre RAINAUD, abbé de Maillezais, et Geoffroy…