accord
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Cote : 195 G 1Période : 1435 - 1435Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Accord au sujet des dîmes.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 56 G 1Période : 1632 - 1632Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Accord entre le curé et les habitants.…
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Cote : 187 G 1Période : 1219 - 1229Fonds : Clergé SéculierExtrait de la notice :
…Accord entre le curé et l'abbesse de Ronceray.…
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Cote : 13 AV 36/2Extrait de la notice :
…Obligation de s'engager alors que les parents n'étaient pas d'accord.…
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Cote : 4 J 1066Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Elections des délégués du personnel, protocole d'accord direction/syndicat, correspondance…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : E DEPOT 9815Période : 1712 - 1751Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Famille Beaulieu de Briet : plainte, correspondance, rapports d'enquête, décret, requête, accord.…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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