accord
-
Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
-
Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
-
Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
-
Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
-
Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
-
Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
-
Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
-
Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
-
Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
-
Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
-
Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
-
Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
-
Cote : 791CAITM5Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Tourbe rwandaise, cokéfaction : protocole d'accord (1981-1983), notes (1947-1984), budget (1974-1983)…
-
Cote : 2300CAITM4Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…: compromis de vente, actes notariés, état des valeurs vénales des biens immobiliers, protocole d'accord…
-
Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
-
Cote : 1535CAITM11Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…La SEE résulte d'un protocole d'accord entre les HBL, la société Lyonnaise des eaux et la société Norsolor…
-
Cote : 2304CAITM4Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…personnel, dossier de mise à disposition d'un local, dossier de la médecine du travail, protocole d'accord…
-
Cote : 306CAITM20Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…L'IIB a été créé en 1949 en exécution d'un accord diplomatique signé à La Haye le 6 juin 1947.…
-
Cote : 570CAITM21Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…Groupe d'intérêt économique (GIE) : protocole d'accord, avenant (1980).…
-
Cote : 1092CAITM15Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Accord de financement par les HBL des animations réalisées dans les cités par l'ASBH [Association sociale…
-
Période : 1606 - 1803Extrait de la notice :
…- Accord entre l'oeuvre de la Providence, propriétaire du lle domaine dit le Petit Badon et D.…
…^de Varadier. lle - Autre accord avec le Sr Faudran, colloqué comme la D. de Varadier sur partie des…
…- Accord entre les Recruers et M. d'Avignon de Malijay, au sujet de la proprié-U de 35 cétdrées 30…
-
Période : 1824Extrait de la notice :
…. - Accord entre la communauté d'Arles et Jacques d'Allamanon, de Salon, par lequel ce dernier cède et…
…lettres patentes ou arrét ci-dessus. - Copie imprimée de ces lettres patentes en forme d'arrét. - Accord…
…in-4° folio 671 du 2° Inventaire, coté : Qui transitis Table. ++ Pont de bateaux - 3.++ -H- -H - Accord…
-
Période : 1274 - 1822Extrait de la notice :
…(Circa 1600).m Minute d'un accord entre les Consuls et les apothicaires. - 4.- 5 juin 160:10..…
…Présentation de Philippe Battays. .26.- 8 janvier 1b26.- Accord entre les consuls et les apothicaires…
…(Circa 1600).m Minute d'un accord entre les Consuls et les apothicaires. - 4.- 5 juin 160:10..…
-
Période : 1720 - 1795Extrait de la notice :
…(La Convention ci-dessus est donc postérieure;) /V•• -889- Note - (1) - Avis de l'accord survenu entre…
…(La Convention ci-dessus est donc postérieure;) /V•• -889- Note - (1) - Avis de l'accord survenu entre…
-
Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…. - Présents que lui fait la Ville. }6 - Accord avec la Communauté de N.D. de la Mer portant que la…
…-14J- Accord survenu entr'eux. - Opposition à l'entérinement des lettres patentes portant don à 1…
…oZ - Accord avec MM. du siège au sujet de ll a lignement de l'hôtel de ville sur l'Eglise Ste Anne.…
-
Période : 1228 - 1789Extrait de la notice :
…. - Accord avec des armuriers et des serruriers pour réparation des mousquets. - Arrêt relatif à la favrication…
…. - Accord avec des armuriers et des serruriers pour réparation des mousquets. - Arrêt relatif à la favrication…
-
Période : 1498 - 1806Extrait de la notice :
…. - Transaction et accord entre les Consuls et les recteurs relatifs à la perception de ce droit, avec…
…. - Transaction et accord entre les Consuls et les recteurs relatifs à la perception de ce droit, avec…
-
Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…- Accord entre l'oeuvre de la Providence, propriétaire du lle domaine dit le Petit Badon et D.…
…^de Varadier. lle - Autre accord avec le Sr Faudran, colloqué comme la D. de Varadier sur partie des…
…- Accord entre les Recruers et M. d'Avignon de Malijay, au sujet de la proprié-U de 35 cétdrées 30…
-
Période : 1427 - 1468Extrait de la notice :
…. - Reçu de noble pierre de Ro uemaure 5 florins suivant un accord fait avec la ville, pour le chardon…
…TS - Ratification de l'accord fait avec la darne d'Alberon et les pacheurs pour l'introduction des eaux…
…pro cadem Universitate et pro armo presentis "sindicatus". 3S - Ratification par le Conseil de l'accord…
-
Période : 1310 - 1791Extrait de la notice :
…. % - Accord avec Guillaume de Rodes épicier, par lequel il s'engage moyennant 6 florins, à faire brûler…
…réparations des murs, fosss, ponts et autres ouvrages de deffenses de cette Ville, aux termes de l'accord…
…. % - Accord avec Guillaume de Rodes épicier, par lequel il s'engage moyennant 6 florins, à faire brûler…
-
Période : 1469 - 1530Extrait de la notice :
…. - Indemnité à Vidal de Milhau, Juif d'Avignon, pour son entremise dans l'accord fait entre la ville…
…Jean de Camaret. - Transaction et accord "in lingua vernacula" entre les communauté de Tarascon et d'Arles…
…. - Indemnité à Vidal de Milhau, Juif d'Avignon, pour son entremise dans l'accord fait entre la ville…
-
Période : 1000 - 1862Extrait de la notice :
…. /••• -128- j- Vidimus de 1341 d'un accord de 1215 entre l'église d'Arles et Montmajour au sujet des…
…. /••• -128- j- Vidimus de 1341 d'un accord de 1215 entre l'église d'Arles et Montmajour au sujet des…
-
Période : 1120 - 1831Extrait de la notice :
…. - Accord entre Arles et Notre Dame de la Mer pour les limites de leur terroir. - Bornage entre ces…
…. - Accord entre Arles et Notre Dame de la Mer pour les limites de leur terroir. - Bornage entre ces…
-
Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. - Accord entre les susnommés et les Receurs au sujet des plages et crêments en façade de leurs domaines…
…. - Accord entre les susnommés et les Receurs au sujet des plages et crêments en façade de leurs domaines…