accord
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Période : 1641 - 1641Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Accord et transaction avec Victor Lebnard.…
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Période : 1558 - 1563Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Accord et transaction avec Nardon Aymard.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 273Edépôt DD 1Période : 1620 - 1620Fonds : VallièreExtrait de la notice :
…Accord au sujet du four banal de Pimpérigeas…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Période : 1578 - 1578Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Accord avec Lazare d'Espagne, seigneur de Vénevelles,…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Période : 1713 - 1713Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Accord avec Jean de La Breuille, beau-père de Melchior…
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Période : 1671 - 1671Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Accord entre François de Rilhac et son épouse d'une…
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Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
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Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
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Cote : H 188Période : 1211 - 1221Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Méasnes, chef-lieu de commune : droit aux dîmes sur le dit lieu ; accord entre…
…Accord (1211) passé devant Jean, évêque de Limoges, entre Géraud, abbé d’Aubepierre…
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Cote : H 188Période : 1211 - 1221Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Méasnes, chef-lieu de commune : droit aux dîmes sur le dit lieu ; accord entre…
…Accord (1211) passé devant Jean, évêque de Limoges, entre Géraud, abbé d'Aubepierre…
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Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
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Cote : 1 J 832Période : 1487 - 1487Extrait de la notice :
…Accord par-devant le garde du bailli des montagnes d'Auvergne, entre Robert de Mirmon, seigneur de Mornai…
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Cote : 791CAITM5Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Tourbe rwandaise, cokéfaction : protocole d'accord (1981-1983), notes (1947-1984), budget (1974-1983)…
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Cote : H 254Période : 1244 - 1276Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord après conflit entre Raymond, abbé d’Aubepierre, et Itier,…
…Accord (1258) entre Raymond, abbé d’Aubignac, et Itier, prévôt de La Souterraine, religieux…
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Cote : H 254Période : 1244 - 1276Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord après conflit entre Raymond, abbé d'Aubepierre, et Itier,…
…Accord (1258) entre Raymond, abbé d'Aubignac, et Itier, prévôt de La Souterraine, religieux…
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Cote : 2300CAITM4Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…: compromis de vente, actes notariés, état des valeurs vénales des biens immobiliers, protocole d'accord…
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Période : 1639 - 1639Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…registres du parlement de Bordeaux concernant un accord…
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Cote : 2304CAITM4Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…personnel, dossier de mise à disposition d'un local, dossier de la médecine du travail, protocole d'accord…
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Cote : H 259Période : 1278 - 1650Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord, à la requête de l’abbaye, portant au double le montant du cens…
…Accord provisoire (1394) entre le seigneur de Brosse et l’abbé d’Aubignac…
…Aubignac en faisant valoir que le défunt s’était donné a l’abbaye : en vertu de cet accord…
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Cote : H 259Période : 1278 - 1650Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord, à la requête de l'abbaye, portant au double le montant du cens…
…Accord provisoire (1394) entre le seigneur de Brosse et l'abbé d'Aubignac…
…d'Aubignac en faisant valoir que le défunt s'était donné a l'abbaye : en vertu de cet accord…
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Cote : H 278Période : 1638 - 1788Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord entre l’abbé Duhamel et le fermier des étangs de l’abbaye.…
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Cote : H 278Période : 1638 - 1788Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord entre l'abbé Duhamel et le fermier des étangs de l'abbaye.…
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Cote : H 272Période : 1634 - 1684Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord fixant à 10 quintaux le poids d’une charretée de foin due annuellement à l’abbaye…
…Accord (15 septembre 1776) pour mettre fin à un procès entre dom…
…annuellement sur un pré dudit Dezolier est estimée devoir peser 10 quintaux ; ledit accord…
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Cote : H 272Période : 1634 - 1684Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord fixant à 10 quintaux le poids d'une charretée de foin due annuellement à l'abbaye…
…Accord (15 septembre 1776) pour mettre fin à un procès entre dom…
…annuellement sur un pré dudit Dezolier est estimée devoir peser 10 quintaux ; ledit accord…
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Cote : 570CAITM21Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…Groupe d'intérêt économique (GIE) : protocole d'accord, avenant (1980).…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : H 362Période : 1665 - 1665Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord amiable (7 octobre 1673) entre dom Étienne de Lavergne, bachelier en Sorbonne…
…En vertu du présent accord, les religieux fixent la redevance…
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Cote : H 362Période : 1665 - 1665Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord amiable (7 octobre 1673) entre dom Étienne de Lavergne, bachelier en Sorbonne…
…En vertu du présent accord, les religieux fixent la redevance…
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Période : 1640 - 1642Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Présentation du contenu accord entre Annet de Carbonnières…
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Cote : H 9Période : 1705 - 1711Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord (1705) entre messire Jean Geneys, abbé commendataire du Moutier-d’Ahun,…
…procez et entretenir paix et union entre eux ; » en vertu dudit accord…
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Cote : H 9Période : 1705 - 1711Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord (1705) entre messire Jean Geneys, abbé commendataire du Moutier-d'Ahun,…
…procez et entretenir paix et union entre eux ; » en vertu dudit accord…
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Cote : T0 1381Période : 1922 - 1931Extrait de la notice :
…Présentation du contenu demandes et accord de subvention : arrêtés, correspondance,…
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Cote : T0 1381Période : 1922 - 1931Extrait de la notice :
…Présentation du contenu demandes et accord de subvention : arrêtés, correspondance,…
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Cote : 1 E 1Période : 1362 - 1362Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Présentation du contenu accord entre Constance de la Tour, veuve de Louis de Brosse, et l’…
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Cote : 1535CAITM11Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…La SEE résulte d'un protocole d'accord entre les HBL, la société Lyonnaise des eaux et la société Norsolor…
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Cote : 1E 595Période : 1746 - 1748Fonds : Fonds de Boussac.Extrait de la notice :
…Jean-Baptiste de Carbonnières, comptes de procédure, accord…
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Cote : 1 J 432Période : 1642 - 1647Extrait de la notice :
…Présentation du contenu accord sur la répartition des revenus de la prévôté (1642),…
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Cote : 306CAITM20Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…L'IIB a été créé en 1949 en exécution d'un accord diplomatique signé à La Haye le 6 juin 1947.…
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Cote : 1092CAITM15Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Accord de financement par les HBL des animations réalisées dans les cités par l'ASBH [Association sociale…
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Cote : H 59Période : 1700 - 1727Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord (1711) pour terminer le procès intervenu entre l’abbé et le sieur…
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Cote : H 59Période : 1700 - 1727Fonds : Série H - Clergé régulierExtrait de la notice :
…Accord (1711) pour terminer le procès intervenu entre l'abbé et le sieur…