accord
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Cote : Feudiste 141 n° 5Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Accord original.…
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Cote : 23Période : 1650 - 1830Extrait de la notice :
…Accord (1707).…
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Cote : Feudiste 141 n° 6Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Copie de l'accord.…
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Cote : 2 E 719Période : 1782 - 1798Extrait de la notice :
…Accord et testament.…
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Cote : 62 J 164Période : 1655 - 1655Fonds : Fonds de MadaillanExtrait de la notice :
…Accord avec Théophile Sorbier, d'Eymet.…
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Cote : 12 J 119Période : 1634 - 1634Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord de famille.…
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Cote : 12 J 163Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord de famille.…
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Cote : 12 J 191Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord de famille.…
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Cote : Feudiste 27 n° 4Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Premier exemplaire de l'accord.…
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Cote : Feudiste 27 n° 5Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Second exemplaire de l'accord.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
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Cote : 12 J 195Période : 1347 - 1629Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord avec Géraud Auros, procédure.…
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Cote : J 338Période : 1681 - 1681Extrait de la notice :
…Accord.…
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Cote : 2 E 376Période : 1558 - 1558Extrait de la notice :
…Accord au sujet d'un bois.…
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Cote : 2 E 425Période : 1716 - 1716Extrait de la notice :
…Accord au sujet d'une succession.…
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Cote : 2 E 1804-43Période : 1588 - 1588Extrait de la notice :
…BANES (de) : accord de famille.…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : Feudiste 30 n° 14 à 30 n° 15Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Projet d’accord entre Jean Caillant, le corps de ville, Claude Petitfou et Laurent Seurat…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 37 J 119Période : 1610 - 1630Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Projet d'accord avec son fils François.…
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Cote : 4Période : 1650 - 1830Extrait de la notice :
…Accord financier relatif au mariage de Lucie Bruzes et de Pierre du Poninot (1716).…
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Cote : 2 E 1402Période : 1730 - 1730Extrait de la notice :
…Accord au sujet d'une coupe de bois.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : Feudiste 27 n° 4 à 27 n° 5Extrait de la notice :
…Copies de l'accord passé entre les États de Bourgogne et le maire et les échevins d'Auxerre.…
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Cote : J 246Période : 1666 - 1681Extrait de la notice :
…Reconnaissance et accord.…
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Cote : Feudiste 141 n° 5 à 141 n° 6Période : 1480 - 1480Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbé et les religieux de Saint-Germain d'Auxerre, d'une part, et les habitants d'Auxerre…
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Cote : 37 J 138Période : 1710 - 1710Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Accord entre Louise de Charron, veuve en premières noces de Jean de Commarque et Henri de Villepontoux…
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Cote : Feudiste 26 n° 6 à 26 n° 7Période : 1621 - 1621Extrait de la notice :
…Copie d'un accord entre le syndic du comté de Mâconnais et le procureur syndic des États de Bourgogne…
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Cote : 24 J 121Période : 1749 - 1774Extrait de la notice :
…Accord avec Françoise Roux de Moncheuil (1774).…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : J 240Période : 1671 - 1671Extrait de la notice :
…Accord au sujet d'un testament.…
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Cote : 2 E 203-7Période : 1448 - 1448Extrait de la notice :
…Péage du vin de Brantôme : accord avec l'abbé.…
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Cote : 62 J 59Période : 1730 - 1768Fonds : Fonds de MadaillanExtrait de la notice :
…tiers de ses biens, donné à Gabriel par une clause du contrat de mariage de ses parents (1730, 1734), accord…
…avec Anne de Ségur, sa mère (1747), accord avec Anne de Ségur et Josué, Jeanne, Anne et Pierre de Madaillan…
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Cote : 2 E 713Période : 1737 - 1749Extrait de la notice :
…Accord au sujet d'une construction près du presbytère de Manzac.…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
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Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
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Cote : 2 E 1812-117Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…BOUNAU DE BEAUFORT : accord avec Pierre-Sandillon de Lacombe.…
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Cote : 31Période : 1458 - 1869Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Accord entre Jean de Sarlandie, chanoine de l'église collégiale de Saint-Astier et Guillaume Rivet, pour…
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Cote : 62 J 58Période : 1724 - 1741Fonds : Fonds de MadaillanExtrait de la notice :
…Héritage de son oncle Simon de Guy : accord avec Simon de Guy et Elisabeth du Sorbier, sa femme (1724…
…Droits de Marianne de Guy sur l'héritage de ses parents : accord avec ses sœurs (1731), partage (1734…
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Cote : 2Fonds : Collecte occitaneExtrait de la notice :
…Les accordeurs couraient les foires pour mettre d'accord marchands (avec qui ils étaient en cheville)…
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Lettre du sous-préfet de Ribérac au Maire : accord ministériel d'un secours suite à des intempéries.Cote : E Dépôt 569-1 A 2Période : 1816 - 1816Fonds : Archives communales déposéesExtrait de la notice :
…Lettre du sous-préfet de Ribérac au Maire : accord ministériel d'un secours suite à des intempéries.…
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Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
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Cote : 2Fonds : Collecte occitaneExtrait de la notice :
…Sur le marché, des accordeurs passaient pour mettre d'accord un vendeur et un acheteur.…
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Cote : 7Fonds : Collecte occitaneExtrait de la notice :
…Les jeunes se fréquentaient, mais pour un mariage les parents devaient être d'accord.…
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Cote : J 2701Période : 1661 - 1710Extrait de la notice :
…Subrogation et accord (1683, 1685). Quittances (1668-1690). Procédures (s.d., 1709-1710).…
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Cote : Feudiste 182 n° 4 à 182 n° 5Extrait de la notice :
…Reconnaissance par les fermiers des aides de l’élection de Tonnerre de l’accord passé entre le maire…