accord
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 36 B 8Période : 1774 - 1774Extrait de la notice :
…Tutelles : accord de lettres de bénéfice d'âge…
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Cote : 1286 W 14Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Engagement partenarial et développement local : projet d'accord, avenant.…
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Cote : 1842W/9Période : 1989 - 1991Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Protocole d'accord Lyon/SARI....…
…Protocole d'accord Lyon/SARI.…
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Cote : 2421WP/15Période : 1997 - 2005Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Travaux : chantier, protocole d'accord, convention rénovation, acquisition...…
…Travaux : chantier, protocole d'accord, convention rénovation, acquisition local 3 montée du Change,…
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Cote : 3 U 3/130-bisPériode : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de conciliation, d'accord et de transaction : actes.…
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Cote : 17 H 111Période : 1310 - 1733Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Procédure et accord entre le sacristain et le prieur.…
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Cote : 772WP/6/62Période : 1982 - 1982Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre...…
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre les Hospices Civils…
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Cote : 1966WP/64Période : 1991 - 1995Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration,...…
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration, modification du statut : comptes rendus de réunion…