accord
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1286 W 14Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Engagement partenarial et développement local : projet d'accord, avenant.…
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Cote : 3 U 3/130-bisPériode : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de conciliation, d'accord et de transaction : actes.…
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Cote : 17 H 111Période : 1310 - 1733Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Procédure et accord entre le sacristain et le prieur.…
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Cote : 495W18Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Accord franco-allemand au sujet des contrôles à la frontière.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 64 H 1Période : 1673 - 1673Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre le curé et les habitants d'Aurec relatif aux dîmes.…
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Cote : E-dépôt 437/53Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Voirie urbaine : accord de subventions pour l'assainissement de la commune de Bournoncle.…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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