accord
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Cote : E 584Période : 1263 - 1263Extrait de la notice :
…Accord relatif à l'affranchissement des habitants, ratification de l'accord par les habitants.…
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : 58 H 4Période : 1495 - 1528Extrait de la notice :
…Baux, vente, accord et sentence, amortissement.…
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Cote : E 560Période : 1575 - 1603Extrait de la notice :
…Accord sur la jouissance des bois usages.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 73 J 135Période : 1968 - 1974Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Adhésion, accord sur la mensualisation.…
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Cote : E 515Période : 1583 - 1789Extrait de la notice :
…Accord sur la propriété des bois de Chevigny.…
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Cote : 2 O 1350Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Aliénation, en accord avec la commune de Chérigné, copropriétaire.…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : G 2696Période : 1340 - 1340Extrait de la notice :
…Droits, fonctions et charges du curé, définition : accord avec les habitants…
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