accord
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : E DEPOT 2747Période : 1393 - 1393Extrait de la notice :
…Vidimus du dit accord (29 octobre 1393 ). (Original et copie du XVIIIème siècle).…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Cote : E DEPOT 2743Période : 1320 - 1320Extrait de la notice :
…(Cette pièce reproduit textuellement les termes de l'accord avec le chapitre, 16 septembre 1320 ).…
…Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les habitants d'Hermonville, au sujet de la nomination…
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Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
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Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
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Cote : E DEPOT 2744Période : 1321 - 1321Extrait de la notice :
…Charte de Philippe V confirmant le dit accord (février 1321 ).…
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Cote : J 271Extrait de la notice :
…. - Accord entre Jean Lemaure, Claude Antoine Lemoine, Jacques Louis Gobert et Jeanne Lemaure sa femme…
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Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
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Cote : E DEPOT 2746Période : 1374 - 1374Extrait de la notice :
…Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les jurés et habitants d'Hermonville, par lequel…
…accord ces derniers ont droit de tenir un ban avant la moisson de chaque année, et de fixer le jour…
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Cote : J 4062Extrait de la notice :
…Accord entre le sieur Prudhomme et Jean-Baptiste de Monthelon, seigneur de Troissy au sujet de l'eau…
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Cote : J 419Période : 1739 - 1806Extrait de la notice :
…Litige et accord entre les paroisses de Beaumont-sur-Vesle, Verzy et Prunay au sujet de bois inclivés…
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Cote : E DEPOT 2741Période : 1320 - 1320Extrait de la notice :
…Accord entre le chapitre de Notre-Dame de Reims et les habitants d'Hermonville, au sujet de la nomination…
…Cet accord institue cinq jurés qui devront être élus chaque année, le dimanche avant noël, et détermine…
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Cote : 791CAITM5Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Tourbe rwandaise, cokéfaction : protocole d'accord (1981-1983), notes (1947-1984), budget (1974-1983)…
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Cote : E DEPOT 2742Période : 1320 - 1320Extrait de la notice :
…Charte Philippe V, roi de France, confirmant le précédent accord (1320) (Original en mauvais état, la…
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Cote : 2300CAITM4Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…: compromis de vente, actes notariés, état des valeurs vénales des biens immobiliers, protocole d'accord…
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Cote : 2304CAITM4Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…personnel, dossier de mise à disposition d'un local, dossier de la médecine du travail, protocole d'accord…
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Cote : 1 E 614Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…Accord entre M. de Louvois, le Chapitre et les Hôpitaux unis de Châlons au sujet d'une accrue dépendante…
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Cote : 1 E 371Période : 1663 - 1748Extrait de la notice :
…Accord entre Pierre Hermant et Cl. Nicolle, marchands à Châlons (1663).…
…Accord entre Nicol-Jos. Moret, curé de Songy, tuteur des enfants de P.…
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Cote : 1 E 137Période : 1653 - 1743Extrait de la notice :
…Accord entre Philippe de Bezannes, seigneur de Taissy, et Marguerite Colson (1653-1683).…
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Cote : 21 J 35Période : 1510 - 1773Fonds : Fonds de Mareuil-en-Brie (21 J)Extrait de la notice :
…Baizil et Corribert) ; abornement entre les terres de Mareuil, du Baizil et de Corribert fixé par accord…
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Cote : 1 E 421Période : 1507 - 1728Extrait de la notice :
…Accord entre P.…
…Accord entre Guillaume de Bricons, seigneur de Cloyes en partie, et les habitants dudit Cloyes, par laquelle…
…Accord entre Jacques Le Blanc, seigneur de Maisons, Jacques-André Le Blanc, seigneur de Cloyes, Marie…
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Cote : 1 E 89Période : 1685 - 1794Extrait de la notice :
…Accord entre J. Cazotte et la comtesse de Lantage au sujet de la crayère (1779).…
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Cote : 21 J 3Période : 1653 - 1667Fonds : Fonds de Mareuil-en-Brie (21 J)Extrait de la notice :
…tutelle de Jean-Charles de Nargonne rendu par sa mère, mémoire des dépenses faites en son nom (1655) ; accord…
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Cote : 570CAITM21Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…Groupe d'intérêt économique (GIE) : protocole d'accord, avenant (1980).…
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Cote : 58 H 4Période : 1495 - 1528Extrait de la notice :
…Baux, vente, accord et sentence, amortissement.…
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Cote : 73 J 135Période : 1968 - 1974Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Adhésion, accord sur la mensualisation.…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 1 E 87Période : 1691 - 1763Extrait de la notice :
…Accord entre Jacques Cazotte et Bertrand Clédel, acquéreur de la maison de la Marquetterie, moyennant…
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Cote : E DEPOT 599Période : 1501 - 1836Extrait de la notice :
…de 37 arpents et 1/2 dudit paquis prétendument engagés à ladite commune de Bignicourt (copie d'un accord…
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Cote : 1 E 692Période : 1734 - 1790Extrait de la notice :
…Accord entre Fr.-Henri de Marolles, Ch.…
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Cote : E dépôt 22987Période : 1862 - 1961Extrait de la notice :
…Fonctionnement : instructions, extraits des délibérations du conseil municipal, listes nominatives, accord…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : E dépôt 22011Période : 1885 - 1962Extrait de la notice :
…Information, documentation (concerne notamment l'ensemencements, la sécheresse, l'accord provisoire de…
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Cote : 58 H 3Période : 1306 - 1335Extrait de la notice :
…Sentence arbitrale entre le prieur de Ventelay et l'abbé de Saint-Denis de Reims - Copies de l'accord…
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Cote : E dépôt 22952Période : 1857 - 1939Extrait de la notice :
…Location de la caisse des annonces publicité : extrait des délibérations du conseil municipal, accord…
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Cote : 1535CAITM11Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…La SEE résulte d'un protocole d'accord entre les HBL, la société Lyonnaise des eaux et la société Norsolor…
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Cote : 2 Fi 454/1611Période : 1904 - 1960Extrait de la notice :
…Basilique de Saint-Remi - Tapisserie - Vie de St Remi Tout le clergé par bon accord Conclut que avecques…
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Cote : 306CAITM20Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…L'IIB a été créé en 1949 en exécution d'un accord diplomatique signé à La Haye le 6 juin 1947.…
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Cote : 1092CAITM15Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Accord de financement par les HBL des animations réalisées dans les cités par l'ASBH [Association sociale…
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Cote : 1 E 464Période : 1617 - 1713Extrait de la notice :
…Accord entre Marie Godet, veuve de François de Gand, et Thomas Le Blanc, seigneur de Maisons en partie…
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Cote : 1 E 458Période : 1526 - 1792Extrait de la notice :
…Directoire du district de Vitry en liquidation des droits seigneuriaux (1792) : ci-joint la copie d'un accord…
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Cote : 1 E 727Période : 1572 - 1766Extrait de la notice :
…Accord entre Françoise Cochon, veuve de Cl.…
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Cote : 87 H 64Période : 1587 - 1776Extrait de la notice :
…Accord entre l'archevêque et l'abbaye au sujet de la juridiction foncière de celle-ci à Reims - Cartes…