accord
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Cote : 1889 W 47Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Dossiers : 2005 (constats d'accord)…
…Dossiers : 2005 (constats d'accord)…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
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Cote : 1744 W 120Période : 1961 - 1974Fonds : 1744 W - Transports routiersExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de demande d'accord préalable, arrêtés préfectoraux, plans, rapports, notes, correspondance.…
…Présentation du contenu Dossiers de demande d'accord préalable, arrêtés préfectoraux, plans, rapports, notes, correspondance.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 1640 W 188Période : 1981 - 1983Fonds : 1640 W - Subdivision de BourmontExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan de signalisation et sécurité, correspondance, protocole d'accord Numéro de dossier : 229.…
…Présentation du contenu Plan de signalisation et sécurité, correspondance, protocole d'accord Numéro de dossier : 229.…
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Cote : 163 J 52Période : 1881 - 1881Fonds : Grand Pardon de ChaumontExtrait de la notice :
…. — Accord de bénédiction certains jours par Mgr Bouange, évêque de Langres.…
…. — Accord de bénédiction certains jours par Mgr Bouange, évêque de Langres.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : 108 J 9Période : 1971 - 1976Extrait de la notice :
….) ; attribution de terrains nus, accord de vente : convention, conditions d'utilisation (6 juillet 1971-13 mars 1976) ; demande d'achat de parcelle :…
…correspondance (30 août 1972-3 avril 1973) ; accord de vente : correspondance (20 mars 1973-12 mai 1973) ; refus de proposition d'achat : correspondance…
….) ; attribution de terrains nus, accord de vente : convention, conditions d'utilisation (6 juillet 1971-13 mars 1976) ; demande d'achat de parcelle :…