accord
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 1794W105Période : 1956 - 1987Extrait de la notice :
…Mise en place des 35 heures (1997) : accord, planning.…
…Organisation du temps de travail : protocoles d'accord (1956-1962…
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Cote : 1794W105Période : 1956 - 1987Extrait de la notice :
…Mise en place des 35 heures (1997) : accord, planning.…
…Organisation du temps de travail : protocoles d'accord (1956-1962), comptes rendus de réunion, rapports…
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Cote : 51 J 23Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…<lb/>Commandes, plans, courrier, notes techniques, convention, litige, protocole d’accord (voir aussi…
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Cote : 2259W13Période : 1900 - 2009Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…MUSIC ACCORD ET DANCE - W922000577…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 2307W107Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Notes, protocole d'accord, correspondance, projet de convention, projet de contrat de travail, correspondance…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 23FI343Période : 1918Extrait de la notice :
…Accord entre le Gouvernement Impérial Allemand et le Gouvernement de la République Française concernant…
…ACCORD PRISONNIERS DE GUERRE. 1918.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…