accord
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 7 S 9129Période : 1927 - 1932Extrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
-
Cote : 3 S 9136Période : 1923 - 1927Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
-
Cote : 3 S 9127Période : 1924 - 1933Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Accord…
…Accord…
-
Cote : 1 J 504/20Période : 1597 - 1875Fonds : Familles et terres nivernaisesExtrait de la notice :
…Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT…
-
Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
-
Cote : 51 J 23Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…<lb/>Commandes, plans, courrier, notes techniques, convention, litige, protocole d’accord (voir aussi…
-
Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
-
Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
-
Cote : H dépôt 5/1186Période : 1903 - 1903Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…Personnel, permission de sortie : notes d'accord.…
-
Cote : 1 J 754/1Période : 1857 - 1857Fonds : Jacques Roux, soldatExtrait de la notice :
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable : gratification ; paiement : bordereau des mandats…
…Accord d'une gratification de réforme renouvelable…
Pagination