accord
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Cote : Feudiste 141 n° 5Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Accord original.…
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Cote : Feudiste 141 n° 6Période : 1470 - 1470Extrait de la notice :
…Copie de l'accord.…
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Cote : Feudiste 27 n° 4Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Premier exemplaire de l'accord.…
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Cote : Feudiste 27 n° 5Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…Second exemplaire de l'accord.…
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Cote : Feudiste 30 n° 14 à 30 n° 15Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Projet d’accord entre Jean Caillant, le corps de ville, Claude Petitfou et Laurent Seurat…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 928W/2376Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Accord de paix en Irlande. (Lille)…
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Cote : 4M/3/96Période : 1993 - 1993Fonds : 4M/3 - Palais des Beaux-ArtsExtrait de la notice :
…Arrêté du Maire, déclaration, acte d’engagement, protocole d’accord, plan, règlement particulier, rapports…
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Cote : PAT/42/911Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Accord avec le chapitre de Saint-Pierre.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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