accord
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Période : 1864 - 2008Fonds : Fonds Olivier RouxExtrait de la notice :
…Accord S. Cordier…
…Accord S. Cordier…
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
…L'accord de l'administration…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : 1868 W 102Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Protocole d'accord concernant la remise en état des bâtiments du collège à Prahecq.…
…Protocole d'accord concernant la remise en état des bâtiments du collège à Prahecq.…
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Cote : 1868 W 102Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Protocole d'accord concernant la remise en état des bâtiments du collège à Prahecq.…
…Protocole d'accord concernant la remise en état des bâtiments du collège à Prahecq.…