accord
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
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Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
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Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
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Cote : 791CAITM5Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Tourbe rwandaise, cokéfaction : protocole d'accord (1981-1983), notes (1947-1984), budget (1974-1983)…
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Cote : 2300CAITM4Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…: compromis de vente, actes notariés, état des valeurs vénales des biens immobiliers, protocole d'accord…
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Cote : 2304CAITM4Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…personnel, dossier de mise à disposition d'un local, dossier de la médecine du travail, protocole d'accord…
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Cote : 570CAITM21Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…Groupe d'intérêt économique (GIE) : protocole d'accord, avenant (1980).…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : 1535CAITM11Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…La SEE résulte d'un protocole d'accord entre les HBL, la société Lyonnaise des eaux et la société Norsolor…
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Cote : 306CAITM20Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…L'IIB a été créé en 1949 en exécution d'un accord diplomatique signé à La Haye le 6 juin 1947.…
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Cote : 1092CAITM15Période : 1974 - 1992Extrait de la notice :
…Accord de financement par les HBL des animations réalisées dans les cités par l'ASBH [Association sociale…
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Cote : E 1141Période : 1612 - 1630Extrait de la notice :
…. - Accord entre Louis et Honoré Massebœuf, frères, le 1er prêtre de Varages, d'une part, et Antoine…
…(folio 193 v°). - Accord entre Barnabé Capus, vicaire de Pontevès, caution de Pierre Capus, cordonnier…
…(folio 86). - Accord entre Pierre Isoard, docteur médecin, et Marcel Olivier, ménager de Barjols, contenant…
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Cote : E 1033Période : 1574 - 1579Extrait de la notice :
…. - Accord entre Jacques de Basordan, conseiller et premier aumônier du Roi, prévôt de Barjols, représenté…
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Cote : E 1020Période : 1565 - 1575Extrait de la notice :
…. - Accord entre Pierre de Pontevès, sieur d'Amirat, au nom de ses frères, Honoré et Jean de Pontevès…
…(folio 267). - Ratification par Georges de Glandevès-St-Martin, de l'accord intervenu le 5 décembre,…
…(folio 88). - Accord entre la communauté de St-Martin et Claude Bourdon, fils de feu Pierre, en son vivant…
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Cote : E 1005Période : 1580 - 1602Extrait de la notice :
…. - Accord entre la communauté de Pontevès et Jean Geoffroy, chirurgien de Barjols, lequel s'engage à…
…communauté de Barjols, de Nicolas Manebi, chirurgien de ladite ville, avec lequel elle avait fait accord…
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Cote : E 1164Période : 1623 - 1638Extrait de la notice :
…Accord du 16 novembre, folio 346 v°) (8 id.)…
…. - Accord entre Jean Mailhe, notaire de Pontevès, et Charles de Brassavin, procureur du Roi au siège…
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Cote : E 1132Période : 1618 - 1623Extrait de la notice :
…. - Accord entre Marcel Bouis, Pierre Molinard, Jean Aubert, Antoine Aubert, Pierre Icard, Jean-Baptiste…
…Accord du 18 juillet 1618) (folio 87) (1er juin) (folio 65). - Intimation à la communauté de Barjols,…
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Cote : E 1067Période : 1581 - 1588Extrait de la notice :
…Et 2 avril) (folio 79 v° 98 v°). - Accord entre Jean Reynaud, docteur en médecine, et Claude Guis, tous…
…lui bailler les 25 écus, en acompte des 85, a lui promis pour faire défalquer ce lieu, en vertu d'accord…
…dressé en ladite ville, par ordre du comte de Carcès, qu'aux 5 compagnies de N. de St-Jurs, suivant l'accord…
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Cote : E 1189Période : 1619 - 1632Extrait de la notice :
…. - Accord entre Didier Moin et Jean Fave, maçons, entrepreneurs, avec Simon Caire, autre maçon, absent…
…Le quintal (25 juillet) (folio 84 v°). - Accord entre Hubert de Castellane-Salernes, Jacques Richier,…
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Cote : E 960Période : 1563 - 1580Extrait de la notice :
…, notaire de Barjols, d'accord intervenu entre ce dernier et François de [Rascas-] Bagarris, seigneur…
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Cote : E 998Période : 1568 - 1575Extrait de la notice :
…. - Accord entre un maître maçon de Barjols et son apprenti, contenant promesse par celui-ci de servir…
…mère, "" combien que soyt absente "", de 262 florins, 7s, pour solde de 762 florins 7s, résultant d'accord…
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Cote : E 1198Période : 1646 - 1672Extrait de la notice :
…. - Accord entre Anne Barthélemy, veuve de Galibert Reynaud, vivant tailleur d'habits d'Aix, et épouse…
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Cote : E 1122Période : 1627 - 1628Extrait de la notice :
…Varages, et de feu Honorate Olivier, à l'effet de vendre à Alais les biens à lui obvenus en vertu d'accord…
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Cote : E 824Période : 1474 - 1478Extrait de la notice :
…. Accord entre Pierre Bourguignon et Baptiste Nar, de Barjols [corroyeurs ( ?)…
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Cote : E 958Période : 1552 - 1558Extrait de la notice :
…Que, si volon sa mayson, que convengon ambe elles et merchandeyon et, si son de accord, la baylaram,.…
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Cote : E 1062Période : 1610 - 1619Extrait de la notice :
…. - Accord entre la communauté de Barjols, et Jean d'Aguillenqui, écuyer d'Aix [trésorier des Trois-États…
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Cote : E 1065Période : 1614 - 1619Extrait de la notice :
…. - Accord entre lesdits Honoré et Louis Caron, contenant qu'Honoré exercera la moitié de l'année, sa…
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Cote : E 1162Période : 1620 - 1636Extrait de la notice :
…. - Accord entre Jean Caron, docteur en médecine de Barjols, et Jacques Caron, notaire au Luc, portant…
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Cote : E 873Période : 1517 - 1549Extrait de la notice :
…pour celui qui briserait l'association, de perdre tous ses biens (3 février) ; cancellé, d'un commun accord…
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Cote : E 1134Période : 1632 - 1650Extrait de la notice :
…d'abus, émis à leur insu, au nom des bénéficiers contre l'économe (9 décembre) (folio 688 v°). - Accord…
…. - Règlement de compte et accord entre Jean Fabre, sieur de Ponfrach, fils et procureur de Pierre, sieur…
…(folio 563 v°). - Accord entre Gaspard Martin, papetier de Bauduen, et Antoine Fabre, muletier de Barjols…
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Cote : E 1007Période : 1582 - 1593Extrait de la notice :
…grande somme, pour nourriture fournie pendant 10 mois et 10 jours, à 3 écus 12s le mois, suivant accord…
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Cote : E 1095Période : 1595 - 1628Extrait de la notice :
…. - Accord entre Barnabé Capus, prêtre, curé de la collégiale de Barjols, en son nom et comme héritier…
…et de Varages, au sujet de collocation par cette dernière sur une maison dudit Capus à Aix, ledit accord…
…et comme mère et tutrice de Balthasar d'Albert, sieur dudit Régusse (13 septembre) (folio 18). - Accord…
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Cote : E 1144Période : 1622 - 1634Extrait de la notice :
…Maille en réparation d'injures et de la part de Donin en paiement du manteau, poursuite abandonnée par accord…
…sujet duquel il y a eu rapport d'expertise, à la suite de requête au juge (2 janvier) (folio 215). - Accord…
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Cote : E 1112Période : 1614 - 1628Extrait de la notice :
…. - Accord portant quittance entre Balthasar de Pontevès, sieur dud.…
…Masse, "" maître pappiaire "" de Barjols, époux de Catherine Angelier (18 août) (folio 346 v°). - Accord…
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Cote : E 1000Période : 1570 - 1584Extrait de la notice :
…. - Accord entre Jean-Louis Vellerand, vicaire de St-Laurent, et frère Guillaume Avignon, ecclésiastique…
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Cote : E 1152Période : 1621 - 1646Extrait de la notice :
…. - Accord entre Maximin Merle, de Barjols, et Honoré Merle, de Varages, poudriers, contenant autorisation…
…(folio 151 v°). - Accord entre Maximin Merle (cf. 2e partie, folio 132 v°), et Claude Eissautier, poudrier…
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Cote : E 1003Période : 1576 - 1581Extrait de la notice :
…l'ordre du Roi, par Madeleine de Castellane, douairière d'Oppède, pour remboursement de prêt ; 2° de l'accord…
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Cote : E 842Période : 1493 - 1495Extrait de la notice :
…valant 10 florins, légués par généreuse Élise d'Esparron-du-Verdon, dame dudit lieu, à la suite d'accord…
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Cote : E 1148Période : 1616 - 1645Extrait de la notice :
…Partage. "" ; accord définitif (15 juin) (folio 252). - Ventes de prunes sèches à 15 l., 12 l. 16s.…
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Cote : E 1011Période : 1587 - 1605Extrait de la notice :
…(folio 264). - Accord entre le couvent des Augustins de Barjols, représenté par frère Pierre Imbert,…
…. - Accord entre Pons du Bourg, dit Caneti, procureur au Siège de Draguignan, et Jacques Roubaud, chanoine…
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Cote : E 956Période : 1546 - 1559Extrait de la notice :
…Garnier, consul, et Honoré Bagnol et Bernard Graffel, anciens consuls, de Barjols, délégués en vertu d'accord…