accord
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Cote : 6 MI 138Période : 1539 - 1789Extrait de la notice :
…Accord-Adien…
…Accord-Adien…
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Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, dossier de l'avocat (contient un brevet).…
…Protocole d'accord, dossier de l'avocat (contient un brevet).…
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Cote : 2459 W 56Période : 1975 - 1984Extrait de la notice :
…Correspondance, compte rendu, programme, convention, rapport, candidature, protocole d'accord.…
…Correspondance, compte rendu, programme, convention, rapport, candidature, protocole d'accord.…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
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Cote : 2330 W 1Période : 1965 - 2006Extrait de la notice :
…Contient également les bases de l'accord ARTT de 2001 à 2006.…
…Contient également les bases de l'accord ARTT de 2001 à 2006.…
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Cote : 3167 W 19-20Période : 1944 - 2009Extrait de la notice :
…Décisions, effectifs, rapports, compte-rendu, conventions, protocole d'accord, statuts, réglements, plans, correspondance.…
…Décisions, effectifs, rapports, compte-rendu, conventions, protocole d'accord, statuts, réglements, plans, correspondance.…
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Cote : 1913 W 204Période : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, campagnes et journées d'information, programme d'action, pétition, fiche de renseignement, correspondance.…
…Protocole d'accord, campagnes et journées d'information, programme d'action, pétition, fiche de renseignement, correspondance.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 2386 W 1Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Dossiers ayant obtenus l'accord de l'IDES.…
…Dossiers ayant obtenus l'accord de l'IDES.…