accord
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Cote : DPAEF 46Période : 1949 - 1955Fonds : Délégation parisienne de l'AEFExtrait de la notice :
…Courriers d’accord de dispense de paiement de la caution.…
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Cote : SLOTFOM V 17Période : 1927 - 1929Extrait de la notice :
…ng-Thanh (L'Accord)…
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Cote : 1 TP 887Extrait de la notice :
…Projet d'accord et note.…
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Cote : COL H 2020Période : 1907 - 1935Extrait de la notice :
…Principes et décisions d'accord.…
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Cote : MIS 74Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…de l'Indochine, circulaire ministérielle sur les conditions d'accord des missions.…
…Correspondance concernant l'accord d'indemnités de mission en dehors de la colonie par le gouverneur…
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Cote : 1 HCI 343Période : 1948 - 1951Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Accord relatif à la représentation française (1948).Presse et information ; santé publique ; affaires…
…service économique : accords relatifs aux transferts de services (1950-1951).Statut du personnel : accord…
…(1950, 1952).Accord culturel et accords sur le régime des fouilles et de la conservation des monuments…
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Cote : COL C8 A 13 F° 21Période : 1701 - 1701Extrait de la notice :
…Accord conclu entre d'Esnos, Robert et Codrington sur ce sujet.…
…Projet d'accord entre les Français et les Anglais pour la restitution réciproque des esclavesfugitifs…
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Cote : GEN 105Période : 1894 - 1895Extrait de la notice :
…Envoi du texte de cet accord.…
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Cote : GGAEF 2D 45Période : 1911 - 1912Extrait de la notice :
…D'Agadir au vote de l'accord. 3. L'accord, commentaires. 4. Discussions à la Chambre. 5.…
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Cote : CIV XVIII 18Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Accord d'une gratification : correspondance (février-mars 1906).…