accord
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Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
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Vidéo surveillance. Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal,...Cote : 2345WP/26Période : 1986 - 1989Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…, protocole d'accord, coupures de presse, cahier des charges.…
…Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
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Cote : 2131WP/3Période : 1995 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
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Cote : 2423WP/1Période : 1980 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/2Période : 1999 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/3Période : 2000 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/4Période : 2001 - 2002Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2423WP/5Période : 2003 - 2003Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance…
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Cote : 2239WP/4Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
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Cote : 1922WP/81Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport…
…de prestation de services, compte rendu de réunion, marché de prestation de services, protocole d'accord…
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport…
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Cote : 97II/29Période : 1956 - 1960Fonds : Vie publiqueExtrait de la notice :
…Les sections P.S.U. en 1960 M.L.P. 1957 Accord 1959 Conseil général, méthode, généralités 1956…
…Les sections P.S.U. en 1960 M.L.P. 1957 Accord 1959 Conseil général, méthode,...…
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Cote : 1966WP/64Période : 1991 - 1995Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration, modification du statut : comptes rendus de réunion…
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration,...…
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Cote : 2509WP/30Période : 1995 - 1998Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord,...…
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Cote : 2509WP/31Période : 1999 - 2004Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord,...…
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Cote : 2505WP/10Période : 1991 - 1994Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Echanges internationaux ART/ACCORD : dossier administratif de l'élève, rapports, correspondance, notes…
…Echanges internationaux ART/ACCORD : dossier administratif de l'élève,...…
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Cote : 2559WP/40Période : 1988 - 1992Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Raccordement des logements sociaux : protocole d'accord, comptes rendus de réunions, dossier de presse…
…Raccordement des logements sociaux : protocole d'accord, comptes rendus de réunions,...…
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Cote : 64II/265Période : 1967 - 1968Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CABINET D'ARCHITECTURE SALAGNAC : résidence "Le Crillon" : permis de construire, accord préalable.…
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Cote : 2096WP/12Période : 2001 - 2007Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Conseil Lyonnais de l'Insertion, élaboration du protocole d'accord 2002/2006, proposition du shéma lyonnais…
…Conseil Lyonnais de l'Insertion, élaboration du protocole d'accord 2002/2006, proposition...…
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Cote : 2148WP/2Période : 1997 - 1999Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Plan local d'insertion par l'économie (PLIE) : protocoles d'accord, avenant n° 2, statut, présentation…
…Plan local d'insertion par l'économie (PLIE) : protocoles d'accord, avenant n° 2, statut, présentation…
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Cote : 784WP/43/4Période : 1832 - 1859Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…BOUCHERIE: - Triperie : ouverture d'un établissement à Perrache : passage d'un accord avec le Syndicat…
…BOUCHERIE: - Triperie : ouverture d'un établissement à Perrache : passage d'un accord avec le Syndicat…
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Cote : 1508WP/218Période : 1995 - 1995Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DIVISION RESSOURCES HUMAINES ET FORMATION : - signature d'un protocole d'accord pour améliorer les perspectives…
…DIVISION RESSOURCES HUMAINES ET FORMATION : - signature d'un protocole d'accord pour améliorer les perspectives…
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Cote : 2390WP/6Période : 1995 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Coordination, bilan à mi-mandat : rapports, arrêtés, signature du protocole d'accord.…
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Cote : 772WP/6/62Période : 1982 - 1982Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre les Hospices Civils…
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre...…
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Cote : 2228WP/18Période : 1990 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Icare, reprise des salariés par les collectivités actionnaires : protocole d'accord, note ; recrutement…
…Icare, reprise des salariés par les collectivités actionnaires : protocole d'accord, note ; recrutement…
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Cote : 2123WP/91Période : 2000 - 2001Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise en oeuvre : compte rendu de réunion, accord cadre.…
…Mise en oeuvre : compte rendu de réunion, accord...…