accord
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Vidéo surveillance. Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal,...Cote : 2345WP/26Période : 1986 - 1989Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
…, protocole d'accord, coupures de presse, cahier des charges.…
…Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
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Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
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Cote : 2131WP/3Période : 1995 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
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Cote : 2423WP/1Période : 1980 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2423WP/2Période : 1999 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2423WP/3Période : 2000 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2423WP/4Période : 2001 - 2002Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2423WP/5Période : 2003 - 2003Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2239WP/4Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
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Cote : 1922WP/81Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport au Conseil municipal, budget, proposition de contrat…
…location d'espaces, bilan d'étape, cahier des charges, devis de prestation de services, compte rendu de réunion, marché de prestation de services, protocole d'accord…
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport...…