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  • Cote : 3 H 533
    Période : 1210 - 1210
    Extrait de la notice :

    …I, p. 22 : accord entre le prieur de Rougeux (Haute-Marne) et Gilon, maître de l'Hôpital dans l'évêché de Langres (1210).…

    Accord.…

    …I, p. 22 : accord entre le prieur de Rougeux (Haute-Marne) et Gilon, maître de l'Hôpital dans l'évêché de Langres (1210).…

  • Cote : 3 H 535
    Période : 1209 - 1209
    Extrait de la notice :

    …I, p. 21 : accord conclu entre l'abbé de Bèze et Guillaume de Vergy, au sujet des torts causés par ce dernier à l'église de Bèze (juill. 1209).…

    Accord.…

    …I, p. 21 : accord conclu entre l'abbé de Bèze et Guillaume de Vergy, au sujet des torts causés par ce dernier à l'église de Bèze (juill. 1209).…

  • Cote : 1 H 1621
    Période : 1348 - 1348
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Ratification par Eudes, seigneur de Grancey, d'un accord avec les habitants (1318).…

    L'accord auquel la ratification était annexée n'a pas été retrouvé.…

    Accord.…

  • Cote : 1 H 1593
    Période : 1444 - 1444
    Extrait de la notice :

    Accord.…

    Accord.…

  • Cote : 190 J 132
    Période : 1961 - 1961
    Extrait de la notice :

    Accord ARSEA / Éducation nationale : protocole d'accord, circulaire…

    Accord ARSEA / Éducation nationale : protocole d'accord, circulaire…

  • Cote : 3 H 568
    Période : 1287 - 1287
    Extrait de la notice :

    …I, p. 279 : accord entre Girard, abbé de Bèze, et Girard, abbé de Saint-Étienne de Dijon, touchant la dîme de Savigny-le-Sec (FYOT, Histoire de l'église…

    …Dîme : accord.…

    …I, p. 279 : accord entre Girard, abbé de Bèze, et Girard, abbé de Saint-Étienne de Dijon, touchant la dîme de Savigny-le-Sec (FYOT, Histoire de l'église…

  • Cote : 3 H 163
    Période : 1201 - 1300
    Extrait de la notice :

    …II, p. 784 : accord entre l'abbaye et Jean Chevigney au sujet de deux vignes sises à Bèze, chemin de Bourberain (XIIIe s).…

    …Vigne : accord.…

    …II, p. 784 : accord entre l'abbaye et Jean Chevigney au sujet de deux vignes sises à Bèze, chemin de Bourberain (XIIIe s).…

  • Cote : 3 H 292
    Période : 1180 - 1180
    Extrait de la notice :

    …Seigneurie : accord.…

    …Seigneurie : accord.…

  • Cote : 3 H 293
    Période : 1275 - 1275
    Extrait de la notice :

    …I, p. 215 : accord entre Girard, abbé de Bèze, et Gui, damoiseau, seigneur de Til-Châtel, touchant les dîmes de Bourberain (juill. 1275).…

    …Dîmes : accord.…

    …I, p. 215 : accord entre Girard, abbé de Bèze, et Gui, damoiseau, seigneur de Til-Châtel, touchant les dîmes de Bourberain (juill. 1275).…

  • Cote : 3 H 329
    Période : 1289 - 1289
    Extrait de la notice :

    …I, p. 282 : accord entre Girard, abbé de Bèze, et Oger, curé de Dampierre-sur-Vingeanne, touchant les dîmes de Beaumont-sur-Vingeanne et de Dampierre (…

    …Dîme : accord.…

    …I, p. 282 : accord entre Girard, abbé de Bèze, et Oger, curé de Dampierre-sur-Vingeanne, touchant les dîmes de Beaumont-sur-Vingeanne et de Dampierre (…

  • Cote : 3 H 337
    Période : 1253 - 1253
    Extrait de la notice :

    …I, p. 86 : accord entre l'abbaye et Hudelot d'Asnières, au sujet de latrines installées par ce dernier à proximité de la clôture du meix de l'abbaye à…

    …Maisons : accord.…

    …I, p. 86 : accord entre l'abbaye et Hudelot d'Asnières, au sujet de latrines installées par ce dernier à proximité de la clôture du meix de l'abbaye à…

  • Cote : 3 H 346
    Période : 1698 - 1698
    Extrait de la notice :

    …III, p. 327 : accord entre l'abbé de Bèze et Bernard Joly, seigneur de la Borde, Montmançon et Drambon, au sujet de la desserte dudit Drambon (26 nov.…

    …Desserte : accord.…

    …III, p. 327 : accord entre l'abbé de Bèze et Bernard Joly, seigneur de la Borde, Montmançon et Drambon, au sujet de la desserte dudit Drambon (26 nov.…

  • Cote : 3 H 413
    Période : 1577 - 1578
    Extrait de la notice :

    …III, p. 171 : accord entre l'abbé de Bèze et les habitants de Montmançon sur le taux des dîmes (17 juill. 1578).…

    …Dîmes : accord.…

    …III, p. 171 : accord entre l'abbé de Bèze et les habitants de Montmançon sur le taux des dîmes (17 juill. 1578).…

  • Cote : 3 H 420
    Période : 1452 - 1453
    Extrait de la notice :

    …II, p. 702 : accord entre l'abbé de Bèze et Pierre de Beaujeu, tant en son nom qu'en celui de Jeanne de Montot, sa femme, touchant la haute justice de…

    …Justice : accord.…

    …II, p. 702 : accord entre l'abbé de Bèze et Pierre de Beaujeu, tant en son nom qu'en celui de Jeanne de Montot, sa femme, touchant la haute justice de…

  • Cote : 3 H 518
    Période : 1131 - 1131
    Extrait de la notice :

    …. : accord entre Hugues, abbé de Luxeuil, et Gérard, abbé de Bèze, au sujet de l'église Saint-Pierre de Pressigny (Haute-Marne) (W.…

    …Cure : accord.…

    …. : accord entre Hugues, abbé de Luxeuil, et Gérard, abbé de Bèze, au sujet de l'église Saint-Pierre de Pressigny (Haute-Marne) (W.…

  • Cote : 3 H 792
    Période : 1304 - 1304
    Extrait de la notice :

    …II, p. 375 : accord sur les dîmes de Courcuire et de Charcenne (Haute-Saône), entre Gui de Saint-Ciergues, administrateur de la maison de Cessey, au nom…

    …Dîmes : accord.…

    …II, p. 375 : accord sur les dîmes de Courcuire et de Charcenne (Haute-Saône), entre Gui de Saint-Ciergues, administrateur de la maison de Cessey, au nom…

  • Cote : 3 H 843
    Période : 1489 - 1489
    Extrait de la notice :

    …II, p. 745 : accord entre Philibert Lebœuf, prieur de Fouvent, et Pierre de Bauffremont, chevalier, seigneur de Soye (Doubs), Vauvillers et Fédry (Haute-Saône…

    …Moulin : accord.…

    …II, p. 745 : accord entre Philibert Lebœuf, prieur de Fouvent, et Pierre de Bauffremont, chevalier, seigneur de Soye (Doubs), Vauvillers et Fédry (Haute-Saône…

  • Cote : 7 H 1840
    Période : 1209 - 1209
    Extrait de la notice :

    …Pré : accord.…

    …Pré : accord.…

  • Cote : 7 H 1871
    Période : 1184 - 1184
    Extrait de la notice :

    …Grange : accord.…

    …Grange : accord.…

  • Cote : 7 H 1879
    Période : 1261 - 1261
    Extrait de la notice :

    …Pré : accord.…

    …Pré : accord.…

  • Cote : 7 H 612
    Période : 1773 - 1773
    Extrait de la notice :

    …Défrichements : accord.…

    …Défrichements : accord.…

  • Cote : 7 H 1616
    Période : 1274 - 1274
    Extrait de la notice :

    …Dîmes : accord.…

    …Dîmes : accord.…

  • Cote : 7 H 1681
    Période : 1217 - 1217
    Extrait de la notice :

    …Gagnage : accord.…

    …Gagnage : accord.…

  • Cote : 7 H 1721
    Période : 1470 - 1470
    Extrait de la notice :

    …Maison : accord.…

    …Maison : accord.…

  • Cote : 6 H 229
    Période : 1661 - 1661
    Extrait de la notice :

    …Terre : accord.…

    …Terre : accord.…

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