accord
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Vidéo surveillance. Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal,...Cote : 2345WP/26Période : 1986 - 1989Fonds : Police et justiceExtrait de la notice :
…Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
…, protocole d'accord, coupures de presse, cahier des charges.…
…Surveillance des commerces à haut risque : délibération du Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, projet de rapport au Conseil municipal, convention d'accord…
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Cote : 64II/265Période : 1967 - 1968Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CABINET D'ARCHITECTURE SALAGNAC : résidence "Le Crillon" : permis de construire, accord préalable.…
…CABINET D'ARCHITECTURE SALAGNAC : résidence "Le Crillon" : permis de construire, accord préalable.…
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Cote : 2098WP/50Période : 2001 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du...…
…Ressources humaines : ARTT I + accord cadre signé (aménagement et réduction du temps de travail).…
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Cote : 2131WP/3Période : 1995 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
…Mise à disposition : protocole d'accord, contrats d'objectifs de service, attestation.…
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Cote : 2423WP/1Période : 1980 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2423WP/2Période : 1999 - 1999Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2423WP/3Période : 2000 - 2000Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2423WP/4Période : 2001 - 2002Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2423WP/5Période : 2003 - 2003Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
…Relations avec les mutuelles, accord entre la Ville et les organismes : délibérations, notes, correspondance.…
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Cote : 2239WP/4Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
…Déclaration de jumelage, annexe du Protocole d'accord.…
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Cote : 1922WP/81Période : 1998 - 1998Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport au Conseil municipal, budget, proposition de contrat…
…location d'espaces, bilan d'étape, cahier des charges, devis de prestation de services, compte rendu de réunion, marché de prestation de services, protocole d'accord…
…Conférence des Nations Unies pour le Commerce et le Développement (CNUCED) : projet d'accord, rapport...…
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Cote : 2390WP/6Période : 1995 - 2001Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Coordination, bilan à mi-mandat : rapports, arrêtés, signature du protocole d'accord.…
…Coordination, bilan à mi-mandat : rapports, arrêtés, signature du protocole d'accord.…
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Cote : 1966WP/64Période : 1991 - 1995Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration, modification du statut : comptes rendus de réunion, rapport, notes, correspondance.…
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration,...…
…Suivi comptable, accord audiovisuel, restructuration, modification du statut : comptes rendus de réunion, rapport, notes, correspondance.…
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Cote : 97II/29Période : 1956 - 1960Fonds : Vie publiqueExtrait de la notice :
…Les sections P.S.U. en 1960 M.L.P. 1957 Accord 1959 Conseil général, méthode, généralités 1956 U.G.S.…
…Les sections P.S.U. en 1960 M.L.P. 1957 Accord 1959 Conseil général, méthode,...…
…Les sections P.S.U. en 1960 M.L.P. 1957 Accord 1959 Conseil général, méthode, généralités 1956 U.G.S.…
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Cote : 2509WP/30Période : 1995 - 1998Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord,...…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
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Cote : 2509WP/31Période : 1999 - 2004Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord,...…
…Contrat de plan Etat/Région : protocoles d'accord, conventions, correspondance, notes.…
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Cote : 2505WP/10Période : 1991 - 1994Fonds : EducationExtrait de la notice :
…Echanges internationaux ART/ACCORD : dossier administratif de l'élève, rapports, correspondance, notes (classement par années scolaires).…
…Echanges internationaux ART/ACCORD : dossier administratif de l'élève,...…
…Echanges internationaux ART/ACCORD : dossier administratif de l'élève, rapports, correspondance, notes (classement par années scolaires).…
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Cote : 2559WP/40Période : 1988 - 1992Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…Raccordement des logements sociaux : protocole d'accord, comptes rendus de réunions, dossier de presse, documentation, correspondance.…
…Raccordement des logements sociaux : protocole d'accord, comptes rendus de réunions,...…
…Raccordement des logements sociaux : protocole d'accord, comptes rendus de réunions, dossier de presse, documentation, correspondance.…
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Cote : 2148WP/2Période : 1997 - 1999Fonds : Santé et action socialeExtrait de la notice :
…Plan local d'insertion par l'économie (PLIE) : protocoles d'accord, avenant n° 2, statut, présentation, règlement intérieur, crédits FSE bénéficiaires,…
…Plan local d'insertion par l'économie (PLIE) : protocoles d'accord, avenant n° 2, statut, présentation,...…
…Plan local d'insertion par l'économie (PLIE) : protocoles d'accord, avenant n° 2, statut, présentation, règlement intérieur, crédits FSE bénéficiaires,…
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Cote : 2096WP/12Période : 2001 - 2007Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Conseil Lyonnais de l'Insertion, élaboration du protocole d'accord 2002/2006, proposition du shéma lyonnais de l'insertion : notes, dossiers de séances…
…Conseil Lyonnais de l'Insertion, élaboration du protocole d'accord 2002/2006, proposition...…
…Conseil Lyonnais de l'Insertion, élaboration du protocole d'accord 2002/2006, proposition du shéma lyonnais de l'insertion : notes, dossiers de séances…
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Cote : 784WP/43/4Période : 1832 - 1859Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…BOUCHERIE: - Triperie : ouverture d'un établissement à Perrache : passage d'un accord avec le Syndicat de la boucherie : procès-verbaux, décret impérial…
…BOUCHERIE: - Triperie : ouverture d'un établissement à Perrache : passage d'un accord avec le Syndicat...…
…BOUCHERIE: - Triperie : ouverture d'un établissement à Perrache : passage d'un accord avec le Syndicat de la boucherie : procès-verbaux, décret impérial…
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Cote : 2289WP/7Période : 1996 - 2006Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…Attribution de subventions : - Association de coordination des industries textiles et de l'habillement (ATEXHA) : délibération, protocole d'accord…
…- Institut textile et chimique de Lyon (ITECH) : délibération, convention financière, protocole d'accord, projet de délibération,…
…Attribution de subventions : - Association de coordination des industries textiles et de l'habillement (ATEXHA) : délibération, protocole d'accord…
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Cote : 1508WP/218Période : 1995 - 1995Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…DIVISION RESSOURCES HUMAINES ET FORMATION : - signature d'un protocole d'accord pour améliorer les perspectives de carrière de certains personnels de catégorie…
…DIVISION RESSOURCES HUMAINES ET FORMATION : - signature d'un protocole d'accord pour améliorer les perspectives...…
…PROTOCOLE D'ACCORD…
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Cote : 772WP/6/62Période : 1982 - 1982Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre les Hospices Civils de Lyon et la Société Internationale d'Etudes de…
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre...…
…Discours du Maire Francisque COLLOMB : Cérémonie, réception : Accord conclu entre les Hospices Civils de Lyon et la Société Internationale d'Etudes de…
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Cote : 2123WP/91Période : 2000 - 2001Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…Mise en oeuvre : compte rendu de réunion, accord cadre.…
…Mise en oeuvre : compte rendu de réunion, accord...…
…Mise en oeuvre : compte rendu de réunion, accord cadre.…