Procès-verbal de séance
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Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
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Cote : 6 ETP 826Période : 1868 - 1903Extrait de la notice :
…Cale de radoub, projet : correspondance, procès-verbal de séance, rapport, note, plans.…
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Cote : 2 W 1180Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Arrêtés de taxation, procès-verbal de séance du Comité régional des prix, fiches de renseignements sur…
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Cote : 6 ETP 982Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…la Criée : photographies noir et blanc, correspondance, liste des invités, documentation, procès-verbal de séance…
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Cote : 261 EDT 128Période : 1979 - 1987Extrait de la notice :
…d'administration et du syndicat intercommunal, comptes administratifs, budgets primitifs, procès-verbal de séance…
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Cote : 6 M 2201Période : 1930 - 1939Extrait de la notice :
…conommés (quantités soumises aux droits d'octroi consommées dans les principales villes), procès-verbal de séance…
…de l'Association des secrétaires généraux des régions économique du 23 janvier 1939, procès-verbal de séance…
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Cote : 68 Ed 1 Q 2Fonds : 68 E dépôt - MerouxExtrait de la notice :
…empierrement des chemins communaux (1874) ; commission communale pour l’extinction de la mendicité : procès-verbal de séance…
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Cote : 67 EDT 178Période : 1808 - 1891Extrait de la notice :
…Conseil presbytéral : procès verbal de séance (1891). - Location d'une salle pour l'exercice du culte…
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Cote : E DEPOT 106 O 7Période : 1891 - 1918Extrait de la notice :
…. - Constitution du syndicat : délibération (1912) ; assemblée générale : procès-verbal de séance (1891…
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Cote : 18 EDT 114Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…propriétés bâties et non bâties : tableaux des coefficients d'adaptation et d'actualisation, procès-verbal de séance…