Procès-verbal de séance
-
Cote : 322J/41Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Comité directeur : procès-verbal de séance.…
-
Cote : 1345W/689Période : 1968 - 1972Fonds : DOMANIALITE.Extrait de la notice :
…. - Aménagement, travaux complémentaires : rapport de l'architecte, procès-verbal de séance d'adjudication…
-
Cote : 2N/8Période : 1816 - 1832Fonds : CONSEILS D' ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif…
…du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait…
…réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance…
-
Cote : 2N/3Période : 1867 - 1894Fonds : CONSEILS D' ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance session de 1870 : procès-verbaux de séance session…
…extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1893 : procès-verbal de séance…
…ordinaire des ponts et chaussées session de 1890 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbal de séance…
-
Cote : 2N/11Période : 1881 - 1926Fonds : CONSEILS D' ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance…
…de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance…
…sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance…
-
Cote : 993 W 56Période : 1940 - 1947Extrait de la notice :
…Prix de la Fondation Pinçon de Valpinçon, attribution : correspondance, proçès-verbal de séance (1941…
-
Cote : 5294W/10Période : 1941 - 1943Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance du conseil général, baux, notes, correspondance.…
-
Cote : 5294W/17Période : 1941 - 1948Fonds : 5294W - Préfecture du Rhône - Bâtiments départementaux : dossiers de travaux et d'aménagementExtrait de la notice :
…Extrait du procès-verbal de séance de la commission départementale, notes, correspondance.…
-
Cote : Op5021/1Période : 1820 - 1820Extrait de la notice :
…Correspondance, procès-verbal de séance du conseil préfectoral, extrait du registre des délibérations…
-
Cote : 3T21Période : 1906 - 1919Fonds : 3T - ArchivesExtrait de la notice :
…Extraits du procès-verbal de séance (1906-1911, 1913, 1916, 1918-1919).…