Procès-verbal de séance
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Cote : AA/1022/1/B/1/18Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…CAPC n° 5 du 8/10/1996 : procès-verbal de séance.…
…CAPC n° 15 des 26/6 et 29/11/96 : procès-verbal de séance…
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Cote : AA/1022/1/B/1/19/1Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…CAPC n° 16 du 25/6/96 et 30/10/96 : procès-verbal de séance…
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Cote : GR/9/NN/4/1040/22Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Région de Petit-Réderching, dénomination des ouvrages construits par main-d'œuvre militaire : procès-verbal de séance…
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Cote : 68 Ed 1 Q 2Fonds : 68 E dépôt - MerouxExtrait de la notice :
…empierrement des chemins communaux (1874) ; commission communale pour l’extinction de la mendicité : procès-verbal de séance…
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Cote : GR/7/NN/4/310Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…l'organisation de la SNCF, au régime des chemins de fer, à la coordination rail-route : notes, procès-verbal de séance…
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Cote : GR/7/NN/3/806Période : 1921 - 1934Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…de l’ESM, grande tenue, questions disciplinaires : décret, correspondance, procès-verbal de séance…
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Cote : AI/50/E/36609/2Période : 1968 - 1982Extrait de la notice :
…rendu de réunion, extrait de registre des délibérations du comité syndical, note technique, procès-verbal de séance…
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Cote : GR/7/NN/3/701Période : 1919 - 1939Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…instructions, notes, correspondance, rapports, aide-mémoire, historique, études, procès-verbal de séance…
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Cote : GR/9/NN/4/1040/17Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…proposition de classement et de délimitation des zones de servitudes : décision ministérielle, procès-verbal de séance…
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Cote : GR/7/N/2748Période : 1919 - 1940Extrait de la notice :
…Procès verbal de séance de la commission des affaires étrangères et de l’armée réunie le 15 janvier 1932…