Procès-verbal de séance
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Cote : 228AP/6Période : 1531 - 1878Fonds : Fonds André Dupin (1537-1878).Extrait de la notice :
…d'administration (29 août 1837), courriers adressés par le Principal, l'abbé Bercier, à André Dupin (8 septembre 1837 et 30 août 1849); Conseil municipal : procès-verbal…
…de séance (7 août 1843). 1837-1849. .…
…d'administration (29 août 1837), courriers adressés par le Principal, l'abbé Bercier, à André Dupin (8 septembre 1837 et 30 août 1849); Conseil municipal : procès-verbal…
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Cote : MC/ET/XXXVI/777/GPériode : 1535 - 1914Extrait de la notice :
….- Villa de la Réunion, 16e arrondissement de Paris : extrait d’un procès-verbal de séance de l’assemblée générale des propriétaires du 11 mai 1883. 4…
….- Villa de la Réunion, 16e arrondissement de Paris : extrait d’un procès-verbal de séance de l’assemblée générale des propriétaires du 11 mai 1883. 4…
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Cote : 19770911/1-19770911/3Période : 1607 - 1960Extrait de la notice :
…procès-verbal de séance…
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Cote : 19770911/1Période : 1607 - 1960Extrait de la notice :
…procès-verbal de séance…
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Période : 1607 - 1941Extrait de la notice :
…procès-verbal de séance…
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Cote : 19770911/2Période : 1607 - 1960Extrait de la notice :
…procès-verbal de séance…
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Cote : 19770911/3Période : 1607 - 1960Extrait de la notice :
…procès-verbal de séance…
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Cote : 2 CDF 3-2Période : 1610 - 1897Extrait de la notice :
…rectification des voies publiques […] approuver une convention provisoire passée entre l'Etat et la ville de Paris au sujet de ces opérations ", annexe au procès-verbal…
…de séance du 8 mars 1887, Chambre des députés, n°1611, 1887.…
…-ee- " Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi […] agrandissement du Collège de France ", annexe au procès-verbal…
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Cote : 1 J 118Période : 1633 - 1792Extrait de la notice :
…Procès-verbal de séance…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…CSG 02252/145 Isolateurs pour rails conducteurs d’électricité 1904-1906 Fabrication : notes et dessins techniques, procès-verbal de séance de la Chambre…