comparution
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Période : 1825 - 1825Extrait de la notice :
…Procès verbal de dires et comparution afin de parvenir à inventaire après décès : Robialle, Claude-Nicolas…
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Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Procès-verbal de dire, comparution et inventaire par commune renommée : Pellerin, Jacques-Abraham.…
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Période : 1838 - 1838Autorités indexées
…comparution…
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Cote : MC/ET/LXV/487Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Procès-verbal de comparution. Petit, Thomas. Boisseau, Charles-François. Martinique (la). Notaire…
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Cote : MC/ET/LXVIII/717Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)Extrait de la notice :
…Procès-verbal de comparution de Marie Anne Reynier Jayagne, veuve de Claude Joseph Baud, rentier, demeurant…
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Cote : MC/ET/LXVIII/717Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)Extrait de la notice :
…Procès-verbal de comparution de Louis Christophe Bouglé, et sa femme, demeurant rue de Lille, et Angélique…
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Cote : MC/ET/LXVIII/718Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)Extrait de la notice :
…Comparution de Baptiste Christophe Guillon, demeurant à Chéméré (Loire-Atlantique), à Benoist Monestier…
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Cote : MC/ET/CXV/1600Période : 1882 - 1882Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)Extrait de la notice :
…Procès-verbal de comparution et de dire concernant la succession de Charles-James Campbell, docteur en…
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Cote : MC/ET/LXXI/97Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Procès-verbal de comparution de Michel François Bauzon, régisseur de la terre de Vaugien et dépendances…
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Cote : MC/ET/LXXI/98Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Procès-verbal de comparution de Marie Louise Gougenot, veuve de Jean Guillaume Dupuis, demeurant rue…