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Cahier des charges

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data.culture.fr : cahier des charges

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  • Construire un projet d'action éducative : dispositifs existants et instances référentes
    Date de modification : 10 mars 2023
    Extrait de la notice :

    …chacune d’entre elles dispose de la façon dont les aides seront distribuées (appel à projet, cahier des charges…

  • France. Ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Délégation à la communication. Bureau des campagnes, des événements et des partenariats (2006-....)
    Dates : 1 janvier 2006
    Description : Le bureau des campagnes, des événements et des partenariats (DELCOM 7) conçoit et réalise les actions d’information et de communication du ministère. Il élabore les campagnes de communication média et hors média et assure toutes les étapes de leur mise en œuvre depuis...
    Extrait de la notice :

    …média et hors média et assure toutes les étapes de leur mise en œuvre depuis l’élaboration du cahier des charges…

    …média et hors média et assure toutes les étapes de leur mise en œuvre depuis l’élaboration du cahier des charges…

  • Étude notariale XXXVII (Paris ; 1600-....)
    Dates : 1 janvier 1600
    Description : L’étude XXXVII est l’ancien notariat de Belleville. On y trouve le tabellionage du Pré-Saint-Gervais et de La Villette-Saint-Denis (1600-1725), les greffe et tabellionage de la prévôté de Maulny à Belleville (1600-1784), les tabellionages des justices de Maulny, du...
    Extrait de la notice :

    …Le 14 mai 1859, on y trouve un cahier des charges en vue de la vente d’un établissement d’entrepreneur…

    …Le 14 mai 1859, on y trouve un cahier des charges en vue de la vente d’un établissement d’entrepreneur…

  • La circulation des archives en Europe et hors Europe
    Date de modification : 2 septembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Les demandes doivent être accompagnées d’un cahier des charges et d’une copie de la police d’assurance…

  • Les sources relatives aux rapatriés d'Algérie : les politiques sociales
    Date de modification : 9 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …qui leur sont destinés (Loiret ; Brest, 1D2/63 et 64) : les programmes immobiliers (plans, cahier des charges…

  • France. Commission des arts et édifices religieux (1848-1853)
    Dates : 7 mars 1848-10 mars 1853
    Description : Créée par l’arrêté ministériel du 7 mars 1848, sous l’appellation initiale de "Commission de répartition des allocations pour les travaux et constructions des Cultes", elle prend définitivement le nom de "Commission des arts et édifices religieux" par l'arrêté du Gouvernement en...
    Extrait de la notice :

    …plans, pour rédiger les devis et mémoires, pour adjuger les travaux (modèle de rédaction de cahier des charges…

    …plans, pour rédiger les devis et mémoires, pour adjuger les travaux (modèle de rédaction de cahier des charges…

  • TF1 (1975-1987)
    Dates : 6 janvier 1975-6 avril 1987
    Description : La société nationale de TF1 est créée par la loi n°74-696 du 7 août 1974. Jacques Chirac, alors Premier Ministre, annonce en effet le démantèlement de l’Office de radiodiffusion-télévision française (ORTF) après plus de 10 ans d’existence. Le monopole d’État étant maintenu, sept...
    Extrait de la notice :

    …Télévision française 1 qui est maintenant placée sous la tutelle de la HACA, qui établit le cahier des charges…

    …Télévision française 1 qui est maintenant placée sous la tutelle de la HACA, qui établit le cahier des charges…

  • France. Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la recherche. Délégation à la communication (2001-....)
    Dates : 1 janvier 2001
    Description : Historique administratif : 26.08.2009 - … Délégation de la communication (DELCOM). 17.05.2006 – 25.08.2009 Délégation de la communication (DELCOM). 18.08.2001 – 16.05.2006 Délégation de la communication (DELCOM). 15.12.1997 – 17.09.2001 Mission de la communication (DA MICOM)....
    Extrait de la notice :

    …Éducation nationale et assure toutes les étapes de leur mise en œuvre depuis l'élaboration du cahier des charges…

    …Éducation nationale et assure toutes les étapes de leur mise en œuvre depuis l'élaboration du cahier des charges…

  • Théâtre-Lyrique (Paris ; 1851-1872)
    Dates : 1 mai 1851-30 juin 1872
    Description : L’arrêté du 20 août 1846 autorise la création de l’Opéra-National comme troisième scène lyrique parisienne. L’entreprise, qui prend la forme d’une société en commandite, est, d’après l’arrêté ministériel du 12 janvier 1847, sous la direction conjointe d’Adolphe Adam et d’Achille...
    Extrait de la notice :

    …Le répertoire du Théâtre-Lyrique, régi par un cahier des charges renouvelé à chaque direction, englobe…

    …Le répertoire du Théâtre-Lyrique, régi par un cahier des charges renouvelé à chaque direction, englobe…

  • Théâtre national populaire (Paris ; 1920-1968)
    Dates : 20 novembre 1920-20 octobre 1968
    Description : Les tentatives d’un Théâtre national populaire (fin XIXe siècle-1948) Dès la fin du XIXe siècle, l’État engage des réfléxions et des expérimentations autour de la notion de théâtre populaire. Il subventionne cinq initiatives privées appelées « théâtre populaire de plein air »...
    Extrait de la notice :

    …Comme le prévoit son cahier des charges, ce premier TNP ne produit pas ou peu de spectacle mais accueille…

    …Il est soumis à un cahier des charges dont les principales obligations sont la réalisation de 150 représentations…

    …Comme le prévoit son cahier des charges, ce premier TNP ne produit pas ou peu de spectacle mais accueille…

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