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Cote : 5389WPériode : 1987 - 2007Extrait de la notice :
…BARBIE se disant Klaus ALTMAN HANSEN : fiche d'exécution des peines.…
…5389W - Cour d'appel de Lyon - BARBIE se disant Klaus ALTMAN HANSEN : fiche d'exécution des peines…
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Cote : 5769W 1-5769W17Période : 1992 - 2001Extrait de la notice :
…, fiche de poste, fiche navette (DDASS/DRASS), décision d'affectation en association délivrées par la…
…En règle générale, ils sont composés comme suit : ordre d'appel au service national, fiche d'affectation…
…DRASS, pièces matricules et médicales, certificats et courriers fin de service, fiche de renseignement…
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Cote : 352W 1-352W22Période : 1954 - 1960Extrait de la notice :
…Tests d'aptitude, bilan d'évaluation, fiche médicale (dossiers par élèves, dossiers par école).…
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Cote : 4070W 1-4070W5Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Autorisations de visite, inventaire des effets, extrait de casier judiciaire, fiche pénale, copies de…
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Cote : 5720W 1-5720W3Période : 1982 - 2015Extrait de la notice :
…Il s'agit de dossiers individuels se composant d'une fiche de renseignement, de correspondance, de déclarations…
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Cote : 1721W 7908-1721W8159Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…versement de la pension et suppression du Livre de la Dette publique, puis D (après extraction de la fiche…
…versement de la pension et suppression du Livre de la Dette publique, puis D (après extraction de la fiche…
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Cote : 2594W 8397-2594W8563Période : 1964 - 1986Extrait de la notice :
…versement de la pension et suppression du Livre de la Dette publique, puis D (après extraction de la fiche…
…versement de la pension et suppression du Livre de la Dette publique, puis D (après extraction de la fiche…
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Cote : 5898W 1-5898W13Période : 2015 - 2018Extrait de la notice :
…Conformément à la fiche conseil pour la collecte des archives produites dans le cadre du droit au logement…
…Conformément à la fiche conseil pour la collecte des archives produites dans le cadre du droit au logement…
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Cote : 5894W 1-5894W4Période : 2008 - 2019Extrait de la notice :
…Conformément à la fiche conseil pour la collecte des archives produites dans le cadre du droit au logement…
…Conformément à la fiche conseil pour la collecte des archives produites dans le cadre du droit au logement…
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Cote : 5899W 1-5899W7Période : 2015 - 2018Extrait de la notice :
…Conformément à la fiche conseil pour la collecte des archives produites dans le cadre du droit au logement…
…Conformément à la fiche conseil pour la collecte des archives produites dans le cadre du droit au logement…
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Cote : 5895W 1-5895W8Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
…Conformément à la fiche conseil pour la collecte des archives produites dans le cadre du droit au logement…
…Conformément à la fiche conseil pour la collecte des archives produites dans le cadre du droit au logement…
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Cote : 145J 1-145J184Période : 1621 - 1959Extrait de la notice :
…En 2004-2006, Nathalie Favre-Bonvin, attaché de conservation, réalisa une fiche descriptive et un récolement…
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Cote : 4221W 1-4221W81Extrait de la notice :
…Chaque fiche fournit le nom du demandeur ayant subi un dommage au cours de la guerre, le numéro…
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Cote : 8B 1-8B5272Période : 1438 - 1820Extrait de la notice :
…À noter : chaque fiche précise la date de l'acte, le nom et le domicile des parties et des informations…
…À noter : chaque fiche précise la date de l'acte, celle du départ de la société, le nom des parties contractantes…