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Cote : 27JPériode : 1623 - 1889Extrait de la notice :
…décision de justice…
…décision de justice…
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Période : 1685 - 1686Extrait de la notice :
…l'Élection de Bar-sur-Aube, concernant : la capitation de la noblesse dont les rdles, aux termes d'une décision…
…l'Élection de Bar-sur-Aube, concernant : la capitation de la noblesse dont les rdles, aux termes d'une décision…
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Extrait de la notice :
…La décision est en dernier ressort et sans possibilité de pourvoi en cassation.…
…Dans les deux cas, la décision du tribunal est transmise au tribunal de cassation qui donne son avis…
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Période : 1787 - 1790Extrait de la notice :
…établi pour la taille en Champagne, depuis 1738, perîectionue en 1752, et surtout en 4765 ; une décision…
…; une tournée de l'intendant dans sa Génkralite pour la création des nouvcaux bailliages ; - une décision…
…établi pour la taille en Champagne, depuis 1738, perîectionue en 1752, et surtout en 4765 ; une décision…
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Période : 1787 - 1789Extrait de la notice :
…concluant à ce que ces particuliers recoivent une gratification de six livres par tête, suivant la décision…
…l'Élection de Bar-sur-Aube, concernant : la capitation de la noblesse dont les rdes, aux termes d'une décision…
…concluant à ce que ces particuliers recoivent une gratification de six livres par tête, suivant la décision…
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Période : 1634 - 1790Extrait de la notice :
…Décision qui fait commencer les vacances le 11 septembre, et fixe leur terme à la Saint-Martin, Pendant…
…Décision qui fait commencer les vacances le 11 septembre, et fixe leur terme à la Saint-Martin, Pendant…
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Période : 1945 - 1968Extrait de la notice :
…d'exploitation, des actes notariés, des statuts de société, des plans, parfois des photographies. la décision…
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Période : 1648 - 1733Extrait de la notice :
…. - Signification d'une décision de l'intendant Larcher, qui casse un acte d'engagement arraché à un…
…. - Signification d'une décision de l'intendant Larcher, qui casse un acte d'engagement arraché à un…
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Extrait de la notice :
…ProcBs-verbal qui constate dans sa caisse Décision des élus généraux un déficit de 108,953 livres. de…
…contrôleur contenant le résumé de l’alhire, et sur lesquels a 6té ajoiitae depuis mention de la décision…
…Décision qui fait commencer les vacances le 11 septembre, et fixe leur terme à la Saint-Martin, Pendant…
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Période : 1607 - 1781Extrait de la notice :
…Décision qui fait commencer les vacances le 11 septembre, et fixe leur terme à la Saint-Martin, Pendant…
…Décision qui fait commencer les vacances le 11 septembre, et fixe leur terme à la Saint-Martin, Pendant…