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Période : 1945 - 1975Extrait de la notice :
…Décision du 7e Plénum du Comité Central du parti communiste grec, 17 mai 1950.…
…Décision du Bureau Politique du Comité Central du Parti Communiste Grec au sujet de la situation dans…
…Décision du Bureau Politique du Comité Central du Parti Communiste Grec (20.8.1949), 30 juin 1948 - 20…
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Période : 1940 - 2000Extrait de la notice :
…C’est à la suite de cette décision que l’association a déposé, en 2006, les derniers dossiers restés…
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Cote : 27JPériode : 1623 - 1889Extrait de la notice :
…décision de justice…
…décision de justice…
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Période : 1905 - 1949Extrait de la notice :
…L’Accord de Londres du 8 août 1945 et la décision du Commandement en chef des troupes d’occupation au…
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Période : 1975 - 2021Extrait de la notice :
…Enfin, ce fonds vient éclairer la décision prise en 2019 par l’assemblée générale d’arrêter l’action…
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Période : 1969 - 1976Extrait de la notice :
…proportion d'ingénieurs et de techniciens) et usine de Boulogne-Billancourt (disparue suite à une décision…
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Extrait de la notice :
…La décision est en dernier ressort et sans possibilité de pourvoi en cassation.…
…Dans les deux cas, la décision du tribunal est transmise au tribunal de cassation qui donne son avis…
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Période : 1915 - 1921Extrait de la notice :
…Un phénomène intéressant apparaît, le pouvoir exécutif contrôle entièrement le processus de décision…
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Période : 1915 - 1921Extrait de la notice :
…Un phénomène intéressant apparaît, le pouvoir exécutif contrôle entièrement le processus de décision…
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Période : 1945 - 1968Extrait de la notice :
…d'exploitation, des actes notariés, des statuts de société, des plans, parfois des photographies. la décision…