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Cote : 2151W106Période : 1992 - 1993Fonds : 2151W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Enquête et décision…
…Enquête et décision…
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Cote : 28J841Période : 1970 - 1973Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…Décision de la dissolution…
…Décision de la dissolution…
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Cote : 28J841Période : 1970 - 1973Fonds : 28J Forges d'AudincourtExtrait de la notice :
…Décision de la dissolution…
…Décision de la dissolution…
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Cote : 2747W61Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Instances départementales de décision…
…Instances départementales de décision…
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Cote : 2747W74Période : 2018 - 2019Extrait de la notice :
…Instances départementales de décision…
…Instances départementales de décision…
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Cote : 353W151Période : 1981 - 2000Fonds : 353W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…Délibérations et décision modificative n° 2…
…Délibérations et décision modificative n° 2…
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Cote : 5R3Période : 1829 - 1842Fonds : 5R GendarmerieExtrait de la notice :
…Décision royale du 28 décembre 1828…
…Décision royale du 28 décembre 1828…
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Cote : 2667W26-32Période : 2007 - 2014Extrait de la notice :
…Instances de concertation et de décision…
…Instances de concertation et de décision…
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Cote : 5R3Période : 1829 - 1842Fonds : 5R GendarmerieExtrait de la notice :
…Décision royale du 28 décembre 1828…
…Décision royale du 28 décembre 1828…
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Cote : 2565W57-66Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Instances de concertation et de décision…
…Instances de concertation et de décision…
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