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Cote : 8 D 4/7Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance Arrêté de décision Rapport scientifique…
…Présentation du contenu Correspondance Arrêté de décision Rapport scientifique…
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Cote : 4 A 1/29Période : 1956 - 1973Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notes Historiques Documents de travail Argumentaires Décision d'attribution Correspondance.…
…Présentation du contenu Notes Historiques Documents de travail Argumentaires Décision d'attribution Correspondance.…
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Cote : 7 D 2/4Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Proposition d'ordre du jour Proposition de relevé de décision Documents de travail…
…Présentation du contenu Proposition d'ordre du jour Proposition de relevé de décision Documents de travail…
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Cote : 7 D 2/3Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Proposition d'ordre du jour Proposition de relevé de décision Synthèse de rapport d'étape Compte rendu d'activité…
…Présentation du contenu Proposition d'ordre du jour Proposition de relevé de décision Synthèse de rapport d'étape Compte rendu d'activité…
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Cote : 3 D 6/53Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Etats de frais de déplacement et de séjour Extraits du budget Devis Décision d'attribution de subvention Programme Rapport sur…
…Présentation du contenu Etats de frais de déplacement et de séjour Extraits du budget Devis Décision d'attribution de subvention Programme Rapport sur…
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Cote : 7 D 2/2Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Ordre du jour Bilan des entretiens préparatoires à la mise en place du Comité de pilotage scientifique Compte rendu Relevé de décision…
…Présentation du contenu Ordre du jour Bilan des entretiens préparatoires à la mise en place du Comité de pilotage scientifique Compte rendu Relevé de décision…
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Cote : 112P/38Période : 1953 - 1956Extrait de la notice :
…habitants sans toit (classées par villes, en français et en grec), listes des terrains à reconstruire, réclamations, notes manuscrites, documents de travail, décision…
…habitants sans toit (classées par villes, en français et en grec), listes des terrains à reconstruire, réclamations, notes manuscrites, documents de travail, décision…
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Cote : 7 D 2/16Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Ordre du jour Approbation du relevé de décision de la réunion du 28 mars 2011 Point sur la coopération avec la Ville de Paris…
…Présentation du contenu Ordre du jour Approbation du relevé de décision de la réunion du 28 mars 2011 Point sur la coopération avec la Ville de Paris…
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Cote : 2 A 1/82Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Exercice 2001 : présentation des rapports et approbation des comptes ; exercice 2002 : information sur la gestion, décision budgétaire modificative n°1…
…Exercice 2001 : présentation des rapports et approbation des comptes ; exercice 2002 : information sur la gestion, décision budgétaire modificative n°1…
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Cote : 7 D 2/15Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Ordre du jour Approbation du relevé de décision de la réunion du 29 septembre 2010 Information sur la création de l'Association…
…Présentation du contenu Ordre du jour Approbation du relevé de décision de la réunion du 29 septembre 2010 Information sur la création de l'Association…