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Cote : 1770 W 7Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…Décision budgétaire modificative.…
…Décision budgétaire modificative.…
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Cote : E DEPOT 106 G 2Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…. - Demande : décision.…
…. - Demande : décision.…
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Cote : 1660 W 7Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Budget (décision budgétaire modificative).…
…Budget (décision budgétaire modificative).…
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Cote : E DEPOT 107 G 10Période : 1840 - 1840Extrait de la notice :
…. - Décharge, réduction : décision préfectorale.…
…. - Décharge, réduction : décision préfectorale.…
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Cote : 1793 W 3Période : 2004 - 2010Fonds : Bordereau de versement de la Cellule Assemblée et Commissions du Département des Hautes-AlpesExtrait de la notice :
…Décision Administrative d'Attribution de Marchés : originaux.…
…Décision Administrative d'Attribution de Marchés : originaux.…
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Cote : 1660 W 6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Comptes financiers, comptabilité budgétaire (décision budgétaire modificative).…
…Comptes financiers, comptabilité budgétaire (décision budgétaire modificative).…
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Cote : 1474 W 2Période : 1989 - 1989Fonds : Bordereau de versement du service des ressources humaines du Conseil général des Hautes-AlpesExtrait de la notice :
…Procès-verbal des opérations éléctorales, décision et correspondance.…
…Procès-verbal des opérations éléctorales, décision et correspondance.…
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Cote : 1491 W 3Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Plan départemental des déchets ménagers : enquête publique et décision.…
…Plan départemental des déchets ménagers : enquête publique et décision.…
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Cote : E DEPOT 89 I 1Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…Prières publiques en l'honneur du roi malade : décision, détail.…
…Prières publiques en l'honneur du roi malade : décision, détail.…
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Cote : E DEPOT 85 O 4Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…. - Ouverture : décision de la commission départementale.…
…. - Ouverture : décision de la commission départementale.…