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Cote : 3 N 13Période : 1929 - 1945Extrait de la notice :
…incommodo : correspondance, rapport, plans, exploits d'huissiers, métré, arrêté du sous-préfet, décision…
…incommodo : correspondance, rapport, plans, exploits d'huissiers, métré, arrêté du sous-préfet, décision…
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Cote : II 2Période : 1692 - 1702Fonds : Documents privés, avant 1790Extrait de la notice :
…. - Décision du Sénat de Nice, concernant le dernier testament de Bartholomée Rube, co-seigneur de Châteauneuf…
…. - Décision du Sénat de Nice, concernant le dernier testament de Bartholomée Rube, co-seigneur de Châteauneuf…
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Cote : 3 N 28Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…. - Ile Sainte Marguerite, domaine communal de l'île, décision du conseil municipal de bloquer toute…
…. - Ile Sainte Marguerite, domaine communal de l'île, décision du conseil municipal de bloquer toute…
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Cote : 1 K 56Période : 1884 - 1919Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…coupures de presse, élections de 1908 ; contentieux électoral, 1912, pourvoi, décision…
…coupures de presse, élections de 1908 ; contentieux électoral, 1912, pourvoi, décision…
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Cote : 1 K 57Période : 1925 - 1937Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…1935, correspondance, pourvois, avis d'audience, notifications, photographies, décision…
…1935, correspondance, pourvois, avis d'audience, notifications, photographies, décision…
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Cote : 1 K 58Période : 1937 - 1945Fonds : 1K - ElectionsExtrait de la notice :
…électoral, incident avec dégâts dans un bar le jour des élections : copie de la décision…
…électoral, incident avec dégâts dans un bar le jour des élections : copie de la décision…
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Cote : 4 A 1/29Période : 1956 - 1973Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notes Historiques Documents de travail Argumentaires Décision d'attribution…
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Cote : 8 D 4/7Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance Arrêté de décision Rapport scientifique…
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Cote : 7 D 2/4Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Proposition d'ordre du jour Proposition de relevé de décision Documents de…
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Cote : 7 D 2/3Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Proposition d'ordre du jour Proposition de relevé de décision Synthèse de rapport…