-
Cote : 2R18Période : 1823 - 1861Fonds : ORGANISATION DE L'ARMEEExtrait de la notice :
…Décision du 31 décembre 1823, circulaire.…
…Décision du 31 décembre 1823, circulaire.…
-
Cote : 162J/76Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Journaux : articles sur la décision de justice…
…Journaux : articles sur la décision de justice…
-
Cote : 9 B 231Période : 1750 - 1750Extrait de la notice :
…Décision confirmant le maintien de la justice municipale de Nonancourt…
…Décision confirmant le maintien de la justice municipale de Nonancourt…
-
Cote : 2R19Période : 1823 - 1895Fonds : ORGANISATION DE L'ARMEEExtrait de la notice :
…Correspondance, circulaires, rapport au ministre de la guerre, décision du 5 juin 1850, instructions,…
…Correspondance, circulaires, rapport au ministre de la guerre, décision du 5 juin 1850, instructions,…
-
Cote : G1000Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…pour en vérifier les reliquats ; – délibérations des trésoriers et des habitants au sujet de cette décision…
…pour en vérifier les reliquats ; – délibérations des trésoriers et des habitants au sujet de cette décision…
-
Cote : G1030Période : 1660 - 1661Extrait de la notice :
…réunion d'une assemblée générale des représentants des paroisses et des confréries pour prendre une décision…
…réunion d'une assemblée générale des représentants des paroisses et des confréries pour prendre une décision…
-
Cote : 4 A 1/29Période : 1956 - 1973Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notes Historiques Documents de travail Argumentaires Décision d'attribution…
-
Cote : 10R20Période : 1916 - 1921Extrait de la notice :
…Claims Commission", fiches de réclamations vierges, ordre de réquisition, jurisprudence, état de décision…
-
Cote : 8 D 4/7Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance Arrêté de décision Rapport scientifique…
-
Cote : 7 D 2/4Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Proposition d'ordre du jour Proposition de relevé de décision Documents de…