…habitants sans toit (classées par villes, en français et en grec), listes des terrains à reconstruire, réclamations, notes manuscrites, documents de travail, décision…

…habitants sans toit (classées par villes, en français et en grec), listes des terrains à reconstruire, réclamations, notes manuscrites, documents de travail, décision…

…règlement, emploi du temps, note administrative, ordre de service, contrat d'architecte, autorisation d'exercer la profession d'architecte an Algérie, décision…

…règlement, emploi du temps, note administrative, ordre de service, contrat d'architecte, autorisation d'exercer la profession d'architecte an Algérie, décision…

…architecturale du groupement de communes du causse du Massegros (1997), album de recommandations architecturales pour la commune du Collet de Deze (1994)), décision…

…architecturale du groupement de communes du causse du Massegros (1997), album de recommandations architecturales pour la commune du Collet de Deze (1994)), décision…

…Modalités d’entrée Le fonds est déposé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le 19 mars 2013, sur décision du conseil municipal, et…

…d’abeilles (1959-1960) ; renseignements sur les contributions directes (1960-1961) ; liste des membres de la commission communale des impôts (1953) ; décision…

…Wahart à A.V.G. la décision du renouvellement de son contrat de travail sera prise en septembre 7-12-1953 H.R.…

…Wahart à A.V.G. la décision du renouvellement de son contrat de travail sera prise en septembre 7-12-1953 H.R.…

…anciennes (antérieures à la Révolution) et la majorité des documents modernes (postérieurs à 1789) furent déposés aux Archives départementales de Digne sur décision…

…Avertissement individuel pour l’acquit des contributions foncières, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et de la 2 Par une décision du congrès…

…An IV-1956 3 Par une décision du congrès international de statistique de La Haye de 1869, confirmée au congrès de SaintPétersbourg de 1872, la France…

…affouagères, demande de construction d'un four à chaux, délivrance de bois communaux, extraction de menus produits du sol forestier : arrêté préfectoral, décision…

…Il instruit les dossiers dont la décision relève du préfet et fait appliquer les instructions relatives aux communes ainsi que toutes les mesures d’intérêt…

…autorise ou prescrit les convocations extraordinaires des conseils municipaux, surveille la gestion financière, prépare les dossiers communaux soumis à la décision…

…certificats d'admission, répertoire des bénéficiaires classés par ordre alphabétique des communes, cahier des hommes en sursis par commune, cahier de décision…