responsabilité civile
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Cote : 204 M 2391Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…du personnel, responsabilité civile bétail.…
…Présentation du contenu Contrats d'assurances : incendie, assurance-accident-travail, responsabilité civile…
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Cote : E dépôt 23655Période : 1913 - 1959Extrait de la notice :
…. - Caisse Départementale des incendiés de la Marne, assurances scolaires et de responsabilité civile…
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Cote : E dépôt 23374Période : 1916 - 1950Extrait de la notice :
…Assurance de responsabilité civile (1928-1950), Caisse Départementale des Incendiés (1940).…
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Période : 1578 - 1975Extrait de la notice :
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1…
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1…
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Période : 1944 - 2009Extrait de la notice :
…courriers, plan, règlement intérieur « ball-trap » (28 novembre 1967), police d'assurance de responsabilité civile…
…conventions spéciales d'assurance habitation (6 juillet 1959), assurance automobile (3 août 1960), responsabilité civile…
…courriers, plan, règlement intérieur « ball-trap » (28 novembre 1967), police d'assurance de responsabilité civile…