Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Archives communales déposées de la Meignanne (1578-1975)

Période : 1578 - 1975

Extrait de la notice :

…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1 20 POLICE LOCALE s.d.…
Archives du Syndicat CGT de l'usine aéronautique de Bouguenais

Période : 1944 - 2009

Extrait de la notice :

…tableaux de tarifs de vente aux chasseurs (avril 1966), courriers, plan, règlement intérieur « ball-trap » (28 novembre 1967), police d'assurance de responsabilité…

…civile (17 août 1945), affichettes. 1945-1977 CGT AB 442 Dossier Rapports sur l'égalité professionnelle : rapport pour le CE sur l'égalité professionnelle…

…listes d'adhérents aux Assurances groupe Décès (1956), conventions spéciales d'assurance habitation (6 juillet 1959), assurance automobile (3 août 1960), responsabilité…

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