responsabilité civile
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 132 J 345Période : 1930 - 2005Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Souscription d'une assurance responsabilité civile auprès de la Compagnie d'Assurances Générales (1965-1976).…
…Souscription d'une assurance responsabilité civile auprès de la Compagnie d'Assurances Générales (1965-1976).…