responsabilité civile
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 151 J 93Période : 1883 - 1961Extrait de la notice :
…Filhet et Cie à Bordeaux, assureurs conseils : correspondance pour les accidents du travail (L'Abeille) et la responsabilité civile (1956-1961).…
…Filhet et Cie à Bordeaux, assureurs conseils : correspondance pour les accidents du travail (L'Abeille) et la responsabilité civile (1956-1961).…
-
Période : 1578 - 1975Extrait de la notice :
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1 20 POLICE LOCALE s.d.…