responsabilité civile
-
Cote : 732WP/66Période : 1930 - 1968Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Assurances : assurances incendie, responsabilité civile et dégats des eaux : correspondance,...…
…RESPONSABILITE CIVILE…
…Assurances : assurances incendie, responsabilité civile et dégats des eaux : correspondance, déclarations…
-
Cote : 732WP/68Période : 1914 - 1977Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Assurances : assurances responsabilité civile, ascenseurs, incendie et bris de glaces...…
…RESPONSABILITE CIVILE…
…Assurances : assurances responsabilité civile, ascenseurs, incendie et bris de glaces : correspondance…
-
Cote : 732WP/67Période : 1931 - 1974Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Assurances : assurances accidents du travail, responsabilité civile et dégats des...…
…RESPONSABILITE CIVILE…
…Assurances : assurances accidents du travail, responsabilité civile et dégats des eaux : correspondance…
-
Cote : 879WP/10Période : 1932 - 1977Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…ASSURANCES : Responsabilité civile des instituteurs, vol pour le musée E. HERRIOT,...…
…RESPONSABILITE CIVILE…
…ASSURANCES : Responsabilité civile des instituteurs, vol pour le musée E.…
-
Cote : 879WP/11Période : 1967 - 1978Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…ASSURANCES : Incendie, responsabilité civile, vol pour les théâtres et les salles...…
…RESPONSABILITE CIVILE…
…ASSURANCES : Incendie, responsabilité civile, vol pour les théâtres et les salles municipales : polices…
-
Cote : 897WP/4Période : 1957 - 1978Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…ASSURANCES : Centre d'échanges de Lyon-Perrache, centre responsabilité civile scolaire, responsabilité…
…ASSURANCES : Centre d'échanges de Lyon-Perrache, centre responsabilité civile scolaire, responsabilité…
…RESPONSABILITE CIVILE…
-
Cote : 879WP/1Période : 1946 - 1977Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…ASSURANCES : Responsabilité civile scolaire, dégats des eaux : déclarations d'accident,...…
…RESPONSABILITE CIVILE…
…ASSURANCES : Responsabilité civile scolaire, dégats des eaux : déclarations d'accident, polices, avenants…
-
Cote : 879WP/14Période : 1969 - 1977Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…ASSURANCES : Incendie, vol, responsabilité civile pour l'Opéra : polices, avenants,...…
…RESPONSABILITE CIVILE…
…ASSURANCES : Incendie, vol, responsabilité civile pour l'Opéra : polices, avenants, correspondance (…
-
Cote : 879WP/15/2Période : 1955 - 1977Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…ASSURANCES : Incendie, responsabilité civile pour les installations sportives : polices,...…
…RESPONSABILITE CIVILE…
…ASSURANCES : Incendie, responsabilité civile pour les installations sportives : polices, avenants, correspondance…
-
Cote : 879WP/16Période : 1943 - 1977Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…ASSURANCES : Incendie, responsabilité civile pour des organismes divers : polices,...…
…RESPONSABILITE CIVILE…
…ASSURANCES : Incendie, responsabilité civile pour des organismes divers : polices, avenants, correspondance…