responsabilité civile
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : J 920Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents responsabilité civile et véhicules : polices et avenants, specimens (1929-1934).…
…Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents responsabilité civile et véhicules : polices et avenants, specimens (1929-1934).…
-
Cote : 37 J 507Période : 1899 - 1981Extrait de la notice :
…Assurance responsabilité civile des chefs d'entreprise auprès des Assurances générales de France : police, correspondance (1963-1981).…
…Assurance responsabilité civile des chefs d'entreprise auprès des Assurances générales de France : police, correspondance (1963-1981).…
-
Période : 1578 - 1975Extrait de la notice :
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1 20 POLICE LOCALE s.d.…