Civisme
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Cote : 50 L 1Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Brière à l'officier de police et réponse de ses détracteurs pour refus de certificat de civisme : (An…
…Civisme…
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Cote : 1 L 798-801Période : 1791 - 1799Fonds : Guerre et affaires militairesExtrait de la notice :
…civisme…
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Cote : 12 L 2Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor…
…Civisme…
…Certificat (de civisme)…
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Cote : 2 J 4Période : 1793 - 1795Fonds : CaudecosteExtrait de la notice :
…Enregistrement des délivrances de certificats de civisme et de résidence.…
…civisme…
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Cote : 1 L 949-964Période : 1784 - 1801Fonds : Guerre et affaires militairesExtrait de la notice :
…civisme…
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Cote : 7 L 18Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme…
…Civisme…
…Certificat (de civisme)…
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Cote : 12 L 12Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…- Délibérations : registre (16 avril 1793-25 brumaire An II) ; - Civisme, certificats : registre (14…
…Civisme…
…Certificat (de civisme)…
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Cote : 12 L 19Période : 1785 - 1843Extrait de la notice :
…- Comité de Surveillance, délibérations : registre (4 floréal an II -2 thermidor An II) ; - Civisme,…
…Civisme…
…Certificat (de civisme)…
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Cote : 13 L 1Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…procès-verbaux de séance ; - Lormes, épurations, affaire Chaix ; - Moulins-Engilbert : certificats de civisme…
…Civisme…
…Certificat (de civisme)…