Inventaire d'archives : Caudecoste
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1791-1910). Arrêtés du maire (1830-1927). Correspondance (an II-1839).Circonscription territoriale (an XIII-1848). Archives (an IX, 1809). Contentieux (1844). État civil (an V-1921). Population (an X-1836). Industrie (an X-1811). Agriculture (an VI-1948). Ravitaillement (an II-1847). Monnaie (an VI). Travail (an VII, 1897). Contributions (1793-1910). Affaires militaires (1791-1941). Police (an II-1935). Justice (1792-1926). Hygiène, santé (an V-1912). Élections (an II-1892). Personnel communal (an IV-1914). Finances communales (an II-1911). Bâtiments communaux (an X-1925). Terrains communaux (1791-1902). Eau (an XIII-1873). Biens nationaux (an V-1809). Voirie (an IV-1908). Moyens de tranport (1845). Régime des eaux (an III-1897). Cultes (an V-1848). Assistance et prévoyance (an IV-1929). Enseignement (an V-1910). Bureau de bienfaisance (1782-1934).
Cote :
BAS art. 1-10 ; 1 D art. 1-26 ; 2 D art. 1-3 ; 3 D art. 1-3 ; 4 D art. 1 ; 1 E art. 1-2 ; 1 F art. 1 ; 2 F art. 1 ; 3 F art. 1-14 ; 4 F art. 1-3 ; 6 F art. 1 ; 7 F art. 1 ; 1 G art. 1-22 ; 2 G art. 1 ; 3 G art. 1-4 ; 1 H art. 1-10 ; 2 H art. 1-7 ; 3 H art.
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Caudecoste - 47220 -
Arrondissement d'Agen
Canton d'Astaffort
910 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en juin 1979 et c'est à la suite de l'inspection de février 2007 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf l'article 4 Q 5 pour cause de délai de communicabilité.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 235
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 136-152 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000711
Lieux :
Thèmes :
administration communale, agriculture, biens communaux, biens nationaux, bureau de bienfaisance, bâtiment communal, circonscription territoriale, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, guerre, hygiène, industrie, justice, monnaie, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, sapeur-pompier, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil