Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ordures ménagères

Source :

data.culture.fr : ordures ménagères

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Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET) - Cote 9805590001-9805590009

Période : 1961 - 1996

Extrait de la notice :

…anniversaire du BETURE, 15 octobre 1970 Etudes: - Le chauffage des grands ensembles, 1966 - Les ordures ménagères…

…anniversaire du BETURE, 15 octobre 1970 Etudes: - Le chauffage des grands ensembles, 1966 - Les ordures ménagères…
Délégations régionales - Cote 9300540001-9300540125

Période : 1956 - 1988

Extrait de la notice :

…1987; création, rôle, 930054074 Demandes de subventions pour les usines d'incinération des ordures ménagères…

…1987; création, rôle, 930054074 Demandes de subventions pour les usines d'incinération des ordures ménagères…
Revue Urbanisme - Cote 0405120001-0405120023

Période : 1932 - 2003

Extrait de la notice :

…municipale de Bordeaux TITRE DES ARTICLES La gare routière Citram L'usine d'incinération des ordures ménagères…

…parisienne: L'Historique Carte du régime des eaux dans la région parisienne La destruction des ordures ménagères…

…municipale de Bordeaux TITRE DES ARTICLES La gare routière Citram L'usine d'incinération des ordures ménagères…
Répertoire numérique des archives communales d'Annot

Période : 1356 - 1975

Extrait de la notice :

…Hygiène publique et salubrité E DEP 008/5 I 01 Égouts, ordures ménagères, fumier, gestion de l’eau de…

…Hygiène publique et salubrité E DEP 008/5 I 01 Égouts, ordures ménagères, fumier, gestion de l’eau de…
Répertoire numérique des archives communales de Barcelonnette

Période : 1477 - 1966

Extrait de la notice :

…correspondance (1885-1954). 1885-1954 E DEP 019/2 L 06 Taxes et droits divers : enlèvement des ordures ménagères…

…correspondance (1885-1954). 1885-1954 E DEP 019/2 L 06 Taxes et droits divers : enlèvement des ordures ménagères…
Répertoire numérique de la série Z

Période : 1800 - 1965

Extrait de la notice :

…communale, train des Pignes Digne-Nice, protection civile, marchands-ambulants, élimination des ordures ménagères…

…communale, train des Pignes Digne-Nice, protection civile, marchands-ambulants, élimination des ordures ménagères…

Ordures ménagères

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