Censure ecclésiastique
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Cote : 1 T 999Période : 1833 - 1906Extrait de la notice :
…Censure ecclésiastique…
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Cote : 1 T 359Période : 1832 - 1910Extrait de la notice :
…Censure ecclésiastique…
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Cote : 1 T 781-784Période : 1827 - 1935Extrait de la notice :
…Censure ecclésiastique…
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Cote : 1 T 1000-1001Période : 1910 - 1911Extrait de la notice :
…Censure ecclésiastique…
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Cote : 24 J 8Période : 1916 - 1942Fonds : Georges Duret (1887-1943)Extrait de la notice :
…. - Éditeurs, censure ecclésiastique (1923-1942).…
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Cote : Pièce n° 19Extrait de la notice :
…Autre, du même, au même, portant absolution de toute peine ou censure ecclésiastique qu'il pourrait avoir…
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Cote : X/1a/2Période : 1288 - 1288Extrait de la notice :
…Arrêt défendant aux prélats et à leurs officiers d’infliger aux Juifs par voie de censure ecclésiastique…
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Cote : A 21, pièce 24Extrait de la notice :
…souffrir qu'on les trouble dans la jouissance de leurs biens et à empêcher par la censure ecclésiastique…
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Cote : A 16, pièce 14Période : 1268 - 1268Extrait de la notice :
…ne moleste en rien les bourgeois et marchands de Sienne dessusdits et de punir par la censure ecclésiastique…
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Cote : Louvet 394Période : 1342 - 1342Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…a un, addressé à l'Abbé d'Aniane et au Prévost et Sacristain de Magalone, d'empescher par censure ecclésiastique…
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