Document d'urbanisme
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Cote : 2116 W 904Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Réflexion dans la perspective d'un document d'urbanisme et proposition d'une carte communale.…
…Réflexion dans la perspective d'un document d'urbanisme et proposition d'une carte communale.…
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Cote : 2597W/1-2597/19Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…<br> Le SDRIF (schéma directeur de la région Île-de-France) est un document…
…d'urbanisme et d'aménagement du territoire qui définit une politique à l'échelle de la r&#…
…<br> Le SDRIF (schéma directeur de la région Île-de-France) est un document…
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Cote : 2536WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…de BILTZHEIM, BLODELSHEIM, HIRTZFELDEN, MUNCHHOUSE, NIEDERENTZEN, NIEDERHERGHEIM, OBERENTZEN, OBERHERGHEIM, REGUISHEIM (communes non couvertes par un document…
…d'urbanisme (1984-1994) ; 83-86 : Echantillon qualitatif de permis de construire délivrés sur la commune de FESSENHEIM (Centrale Nucléaire), ENSISHEIM…
…de BILTZHEIM, BLODELSHEIM, HIRTZFELDEN, MUNCHHOUSE, NIEDERENTZEN, NIEDERHERGHEIM, OBERENTZEN, OBERHERGHEIM, REGUISHEIM (communes non couvertes par un document…
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Cote : 778 W 17Période : 1996 - 2007Fonds : 778WExtrait de la notice :
…. - Dossier de création : délibération, rapport de présentation, plans, document d’urbanisme applicable, étude d’impact (2000).…
…. - Dossier de création : délibération, rapport de présentation, plans, document d’urbanisme applicable, étude d’impact (2000).…
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Cote : 761 W 4Période : 1996 - 1999Fonds : 761WExtrait de la notice :
…présentation, étude d’impact, plan de situation, plan de délimitation du périmètre, document présentant le mode de réalisation et le régime au regard de la TLE, document…
…d’urbanisme applicable, programme global de construction (1996-1997).…
…présentation, étude d’impact, plan de situation, plan de délimitation du périmètre, document présentant le mode de réalisation et le régime au regard de la TLE, document…
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Cote : 761 W 25Période : 1996 - 1999Fonds : 761WExtrait de la notice :
…situation, plan de délimitation du périmètre (échelle 1/1000), document explicatif du mode de réalisation et du régime de la zone au regard de la TLE, document…
…d’urbanisme applicable à l’intérieur de la zone, programme global de construction (1996-1997).…
…situation, plan de délimitation du périmètre (échelle 1/1000), document explicatif du mode de réalisation et du régime de la zone au regard de la TLE, document…
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Cote : 761 W 37Période : 1999 - 2000Fonds : 761WExtrait de la notice :
…Préfecture le 15 décembre 1999 : rapport de présentation, étude d’impact, plan de situation, document explicatif du régime de la zone au regard de la TLE, document…
…d’Urbanisme applicable à l’intérieur de la zone, programme global de construction, DCM n°17 du 30 mars 1998 intitulée Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde…
…Préfecture le 15 décembre 1999 : rapport de présentation, étude d’impact, plan de situation, document explicatif du régime de la zone au regard de la TLE, document…
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Cote : 562 W 33Période : 1990 - 1990Fonds : 562WExtrait de la notice :
…délibération du conseil municipal dossier de création, notice de présentation, étude d'impact, plan de situation, plan de délimitation, mode de réalisation, document…
…d'urbanisme applicables, délibération du conseil municipal (1990), déclaration pour l'ouverture d'une installation classée (1990), dossier de concertation…
…délibération du conseil municipal dossier de création, notice de présentation, étude d'impact, plan de situation, plan de délimitation, mode de réalisation, document…
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Cote : 562 W 43Période : 1979 - 1990Fonds : 562WExtrait de la notice :
…Zac Antigone création : dossier de création, rapport de présentation, étude d'impact, plan de situation, plan de périmètre, mode de réalisation, document…
…d'urbanisme applicable à l'intérieur de la zone, délibération du conseil municipal (1980), présentation générale de l'opération (1990).…
…Zac Antigone création : dossier de création, rapport de présentation, étude d'impact, plan de situation, plan de périmètre, mode de réalisation, document…
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Cote : 562 W 154Période : 1991 - 1994Fonds : 562WExtrait de la notice :
…masse ; dossier de création délibération du conseil municipal (1991), notice de présentation, plan de situation, plan périmétral, mode de réalisation, document…
…d'urbanisme applicable, étude d'impact (1991) ; Affaires juridiques et contentieux : courriers hôtel de ville - tribunal administratif (1992-1994).…
…masse ; dossier de création délibération du conseil municipal (1991), notice de présentation, plan de situation, plan périmétral, mode de réalisation, document…