Zone franche
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Cote : 2 R 125Période : 1799 - 1923Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…instructions sur l'exemption de réquisition des juments en état de gestation, correspondance sur les chevaux suisses loués à des propriétaires de la zone…
…franche du Pays de Gex, correspondance sur les chevaux loués en Suisse par des agriculteurs français, correspondance touchant Jules Saddy, voiturier à…
…instructions sur l'exemption de réquisition des juments en état de gestation, correspondance sur les chevaux suisses loués à des propriétaires de la zone…
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Cote : Dossier 6548Période : 1803 - 1885Extrait de la notice :
…Association formée à Bellegarde (Ain), par des négociants de Lyon, avec des commerçants de la frontière, pour l'introduction de cafés en contrebande, par la zone…
…franche du pays de Gex. 1873-1876. | mai-août 1876…
…Association formée à Bellegarde (Ain), par des négociants de Lyon, avec des commerçants de la frontière, pour l'introduction de cafés en contrebande, par la zone…
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Cote : 2 CCI - 37Période : 1803 - 1971Extrait de la notice :
…Caractère des agents des Chambres de Commerce : statut. 1839-1886 | Conventions collectives du personnel technique des Chambres. 1936-1950 | Zone franche…
…Caractère des agents des Chambres de Commerce : statut. 1839-1886 | Conventions collectives du personnel technique des Chambres. 1936-1950 | Zone franche…
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Cote : 7 FS 115Période : 1818 - 1828Extrait de la notice :
…procès-verbal de délimitation de la zone vers la frontière de Genève (1828), copie manuscrite d'un arrêté français sur la circulation des produits dans la zone…
…franche de Gex (1828), correspondance.…
…procès-verbal de délimitation de la zone vers la frontière de Genève (1828), copie manuscrite d'un arrêté français sur la circulation des produits dans la zone…
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Période : 1820 - 1892Extrait de la notice :
…Zone franche et douanes…
…Zone franche et douanes…
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Cote : 7P 185Période : 1832 - 1906Fonds : 7P - Douanes et Zone FrancheExtrait de la notice :
…Zone franche : admissions en franchise et fraudes.…
…Zone franche : admissions en franchise et fraudes.…
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Cote : 7P 1-199Période : 1832 - 1963Extrait de la notice :
…Douanes et Zone Franche…
…7P - Douanes et Zone Franche…
…7P - Douanes et Zone Franche…
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Cote : 7P 1-199Période : 1832 - 1963Extrait de la notice :
…>>> 7P 1-199 - Douanes et Zone Franche (1832-1963)…
…>>> 7P 1-199 - Douanes et Zone Franche (1832-1963)…
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Cote : E DEPOT 237/3 G 2Période : 1838 - 1931Extrait de la notice :
…Zone franche et douane. – Réglementation générale : notes du Contrôleur (1838-1891).…
…Zone franche et douane. – Réglementation générale : notes du Contrôleur (1838-1891).…
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Cote : 2 ETP 740Période : 1848 - 1934Extrait de la notice :
…des zones franches de Gex et de la Haute-Savoie : duplique, 1932 ; La question de Savoie, 1860 ; Quelques renseignements et réflexions à propos de la zone…
…franche de la Haute-Savoie, 1902 ; Le régime zonien, s.d. ; Discours de M.…
…concernant la question de Savoie, s.d. ; La vérité sur la zone franche de la Haute-Savoie, 1902 ; Le commerce extérieur de la Suisse, le port de Cette…